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Unités fonctionnelles

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Unités fonctionnelles dans l'actualité

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Unités fonctionnelles dans les ressources documentaires

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Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour…
Cette lettre-type permet la saisine du président de la CME par le directeur ; celui-ci informe le président de la proposition du chef de pôle. Le formulaire au verso permet de…

19/07/2022

#Chef de service #Établissement de santé
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Recourir à l’analyse fonctionnelle du besoin
L’analyse fonctionnelle distingue le besoin de la fonction du besoin du produit ou du service acheté. Elle procède en termes de fonctionnalités attendues pour répondre au besoin et non en…

03/11/2022

#Définition des besoins
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Ouvrir une unité d’enseignement pour enfant autiste
La stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 a pour ambition de donner aux personnes souffrant d’un trouble du spectre autistique (TSA) une place égale dans…

04/06/2020

#Lutte contre l'exclusion #Élève handicapé #Projet éducatif
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Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au sein de l’école maternelle, dans le respect de la loi…

26/07/2021

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire #Convention
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Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion pour lui de souligner l’importance du plan…

07/09/2016

#Inauguration #Discours
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Emploi fonctionnel (généralités)
Les emplois fonctionnels sont les emplois permanents relevant des articles L. 412-5 à L. 412-7 du Code général de la fonction publique (CGFP). Ils comportent des modalités spécifiques d’accès et de fin…

14/01/2025

#Cadre #Cadre d'emploi
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Emploi fonctionnel (décharge de fonctions)
Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas de refus de renouvellement de la part…

08/10/2023

#Cadre #Cadre d'emploi
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La protection fonctionnelle des agents publics
Un agent public victime d’une infraction ou mis en cause dans l’exercice de ses fonctions bénéficie de la protection fonctionnelle, c’est-à-dire de la protection de son employeur.Qu’est-ce que la protection…

07/02/2023

#Établissement scolaire #Protection fonctionnelle
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Organiser la protection fonctionnelle d’un agent
La protection fonctionnelle illustre l’obligation de solidarité de votre collectivité envers un collaborateur victime de malveillance ou de violence dans l’exercice de sa fonction. Elle consiste aussi à couvrir la…

16/01/2025

#Loi et réglementation #Protection fonctionnelle
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Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?
Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part du nucléaire dans…

12/01/2014

#Inauguration
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Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel
Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas de refus de renouvellement de la part…

03/02/2022

#Départ #Détachement
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Recruter un directeur de la FPH sur un emploi fonctionnel
Les conditions de recrutement sur emploi fonctionnel ont été modifiées par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019.Le décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs…

15/01/2025

#DGS #Contractuel
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Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale
La filière de la police municipale poursuit son essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle a dans la coproduction de la sécurité aux côtés des…

11/12/2023

#Organisation des services
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Accueillir les enfants d'une unité d'enseignement autisme en école maternelle…
En 2005, la Cour européenne a condamné la France pour le non-respect des droits des personnes autistes. À partir de cette date, les plans « autisme » se sont succédé. Ils sont…

09/01/2025

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire
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Organiser son service dans un EPLE
Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre de touche de l’efficacité d’une organisation complexe au service…

03/03/2024

#Délégation

Une offre pour chaque métier

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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