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Requalification

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Requalification dans l'actualité

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Requalification dans les ressources documentaires

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Requalification de la nature de la relation de travail

07/02/2022

#Gestion administrative #Contrat de travail
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Différence entre marché public et subvention
Ce tableau vous permettra de faire rapidement la différence entre subvention et marché public, et ainsi d’éviter tout risque de requalification.

24/09/2024

#Association #Collectivité territoriale #Subvention locale
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Canevas de compte rendu d’entretien professionnel d’appréciation d’un AESH
Dans les EPLE, l’entretien d’appréciation professionnel est mené par le chef d’établissement, au moins tous les 3 ans, en particulier lors du renouvellement du CDD et de l’éventuelle requalification en…

30/09/2021

#Élève handicapé
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L’établissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux…
De nombreuses friches commerciales se développent sur les territoires, notamment les plus démunis. L’établissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (Epareca) a été créé en…

17/12/2018

#Création et soutien de l'entreprise #Revitalisation territoriale #Partenariat local
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Préserver le foncier embranché pour anticiper l’avenir et le redéploiement…
La transition énergétique impose de préserver les outils d’un redéploiement du fret ferroviaire. Le foncier embranché constitue un de ces outils. Avec la baisse des trafics ferroviaires, des sites qui…

18/05/2017

#Voirie #Transition énergétique
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Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
Les communes et les groupements de communes à fiscalité propre peuvent mettre à disposition leurs services pour plus d’efficacité pour l’exercice des compétences des collectivités bénéficiaires ou bien dans une…

30/11/2024

#Mise à disposition #Mutualisation des services
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Comprendre le cadre réglementaire des travaux sur existant
Plus souples qu’en matière de construction neuve, les règles applicables aux travaux sur une construction existante sont généralement précisées dans les documents locaux d’urbanisme.Néanmoins, il est important de s’assurer que…

28/02/2024

#Autorisation d'occupation du sol #Construction immobilière #Déclaration préalable
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Identifier et caractériser le patrimoine de proximité
Pourquoi caractériser le patrimoine de proximité ? Le patrimoine de proximité fait partie de l’expérience de vie directe des habitants. Avant de requalifier un centre-bourg, avant d’engager un projet de long…

15/10/2023

#Politique culturelle #Démocratie participative #Protocole (méthode)
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Les chiffres clés de la fonction publique hospitalière
L’analyse des statistiques témoigne de l’évolution considérable des effectifs de la fonction hospitalière depuis la création du statut général, qui dépassent désormais le million de personnes. Toutefois, en termes d’effectifs,…

09/10/2022

#Fonction publique hospitalière
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Le service mandataire doit-il gérer le planning des salariés des…
L’intervention à domicile en mandataire, comme en prestataire, est précédée d’une évaluation au cours de laquelle sont définis les besoins (un profil adapté aux tâches à accomplir) et les temps…

20/05/2014

#Loi et réglementation #Temps de travail
picto culture-et-communication

Communiquer pour accompagner le projet urbain
Le terme de « projet urbain » regroupe des actions d’aménagement allant du vaste projet de territoire au simple programme architectural, mais il désigne à chaque fois une opération impactant la vie…

14/05/2012

#Planification urbaine #Stratégie de communication
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Les opérations de revitalisation de territoire (ORT)
De 2001 à 2016, le taux de vacance dans les centres-villes est passé de 6 % à 11 %. La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et…

17/09/2023

#Revitalisation territoriale #Partenariat local

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Trois jours de carence : François Bayrou renonce à cette mesure impopulaire dans la fonction publique

17/01/2025

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Les principaux enjeux RH dans la FPT au 1er janvier 2025 : savoir anticiper pour mieux agir

07/01/2025

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Utiliser l'intelligence artificielle dans le management public

15/01/2025

Utiliser l'intelligence artificielle dans le management public

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