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Rechute d'accident

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Rechute d'accident dans l'actualité

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Rechute d'accident dans les ressources documentaires

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Accident du travail – Accident de service
Dans la fonction publique, la terminologie consacrée pour qualifier un accident du travail est fonction du statut de l’agent qui en est victime. Ainsi, pour le fonctionnaire, on parle plutôt…

06/05/2024

#Accident de service #Accident de travail
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Différencier l’accident de travail de l’accident de service
Dans le cadre de son activité, l’agent, en fonction de son poste, est plus ou moins exposé à l’éventualité d’être victime d’un accident dont l’imputabilité engendre un certain nombre de…

26/01/2022

#Accident de service #Accident de travail
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Accident de trajet de l'agent
La distinction entre accident de trajet, accident de mission ou accident de la vie courante n’est pas toujours facile à faire. Pourtant, cela s’avère nécessaire car, à l’instar de l’accident…

15/01/2024

#Indemnisation #Accident de trajet
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Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de…
Vous venez de recevoir une déclaration d’accident de service (ou de trajet) d’un agent. Pour les fonctionnaires relevant du régime spécial (CNRACL), la décision de reconnaître ou de refuser l’imputabilité…

13/11/2024

#Accident #Responsabilité de la collectivité
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Les accidents de la voie publique
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un accident corporel de la voie publique, la seconde…

25/06/2024

#Accident #Police de la voie publique
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Instruire une demande de reconnaissance d’un accident de service
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident, mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quelles sont…

16/01/2025

#Accident de service #Gestion administrative
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Instruire une demande de reconnaissance d’un accident de trajet
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de trajet (AT). Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quels…

28/03/2024

#Accident de trajet #Gestion administrative #Santé et sécurité au travail
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Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident…
La collectivité a l’obligation de prendre en charge les accidents de trajet des agents bien qu’ils soient dans un contexte où ils ne sont plus ni sous les ordres ni…

16/05/2022

#Loi et réglementation #Accident de trajet
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L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires
Il est toujours bienvenu de rappeler que la notion d’accident du travail regroupe : les accidents de service ; les maladies professionnelles ; les accidents de trajet.Tout l’enjeu pour une collectivité repose dans…

16/01/2025

#Accident de travail #Analyse financière
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Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
Pour les personnels médicaux hospitaliers (PMH) exerçant dans un établissement public de santé, les accidents de travail et les maladies professionnelles survenus du fait de leur service ouvrent droit à…

08/12/2024

#Praticien hospitalier #Accident de travail
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Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
Pour les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant dans un établissement public de santé, les accidents de travail et les maladies professionnelles survenus du fait de leur service ouvrent droit à…

08/12/2024

#Accident de travail
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Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident…
L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du travail. L’exposition plus ou…

16/10/2024

#Contractuel #Santé et sécurité au travail
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Analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et…
La politique RH de votre collectivité comporte un volet prévention destiné à réduire les risques d’accident et de maladie professionnels pour préserver la santé des agents au travail. Aux fins…

24/03/2014

#Évaluation (méthode) #Santé et sécurité au travail
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Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des accidents…
L’inscription d’un accident de service (ou de travail) dans le registre d’infirmerie ou des incidents bénins permet à l’établissement de prendre en compte et de suivre tous les accidents, et…

15/05/2023

#Registres #Accident de travail #Organisme lié aux RH #Protocole (méthode)
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Assurer la gestion administrative d’un accident de service
Un agent a été victime d’un accident de service. Il s’adresse à vous pour connaître les démarches administratives à effectuer. Il vous demande également quelles sont les modalités de prise…

16/10/2011

#Responsabilité de la collectivité #Accident de service

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Un nouveau décret portant simplification de la commande publique est paru au JORF le 31 décembre 2024

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Un nouveau décret portant simplification de la commande publique est ...

Les principaux enjeux RH dans la FPT au 1er janvier 2025 : savoir anticiper pour mieux agir

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Utiliser l'intelligence artificielle dans le management public

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