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Recette spectacle

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Recette spectacle dans l'actualité

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Recette spectacle dans les ressources documentaires

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Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle…
Les recettes de billetterie d’un spectacle ne sauraient entrer directement dans la poche de qui l’organise ! Elles font l’objet de différents prélèvements au profit de l’État ou de sociétés civiles…

09/10/2014

#Spectacle #Fiscalité
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L’impôt sur les spectacles
L’impôt sur les spectacles est un impôt obligatoire qui ne nécessite pas de délibération institutive des autorités territoriales. Cet impôt ancien a vu son champ d’application se restreindre fortement. En…

03/02/2015

#Spectacle #Ressources fiscales diverses
picto culture-et-communication

Appliquer le taux de TVA à la billetterie de spectacles
Quel taux de TVA convient-il d’appliquer à la billetterie des spectacles en France : le taux normal ? le taux réduit ? le taux super-réduit ? Tout dépend du spectacle et du contexte de…

16/09/2014

#Spectacle #TVA
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Exemple de graphique de l’évolution des recettes du CCAS/CIAS par…
Ce graphique est un exemple de présentation visuelle de l’évolution des recettes par type de recette. Il permet d’avoir une vision synthétique de celles-ci et d’introduire à la discussion sur…

25/06/2019

#CCAS #Gestion comptable
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Le recouvrement des recettes en régie
Le budget d’une collectivité comprend deux parties qui doivent impérativement se trouver en équilibre au moment de la présentation et du vote, que ce soit en fonctionnement ou en investissement :…

10/07/2017

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie
picto institutions-et-administration-territoriale

L’optimisation du recouvrement des recettes
Le budget d’une collectivité est composé de deux parties qui doivent impérativement se trouver en équilibre au moment de la présentation et du vote que ce soit en fonctionnement ou…

01/12/2014

#Régie d'avance et de recettes #Produits des domaines et des services
picto action-sociale

Mettre en place des indicateurs de recettes
Votre budget se compose de deux parties aussi importantes l’une que l’autre : les recettes et les dépenses. Sans dépenses, une structure ne peut pas fonctionner, mais sans recettes, il n’y…

20/04/2015

#Gestion financière et fiscale #Évaluation (méthode)
picto finances-et-comptabilite

Équilibrer ses recettes d’investissement
Les dépenses d’investissement pour une collectivité ou un établissement, et leur corollaire, les recettes d’investissement, constituent une section dynamique et opérationnelle très importante. À cet effet, les recettes d’investissement constituent…

04/01/2024

#Section budgétaire #Gestion comptable
picto finances-et-comptabilite

Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
Pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, les titres de recettes, et donc les recettes, revêtent une importance fondamentale. Or, à la différence des dépenses du secteur public…

13/11/2023

#Opération comptable #Exécution financière
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Gérer les procédures de recettes et recouvrer les créances
Les titres de recettes génèrent les créances qu’il convient de recouvrer. Les recettes sont réparties en trois groupes : les subventions de l’État et des collectivités territoriales, les contributions d’autres collectivités…

21/12/2015

#Régie d'avance et de recettes #Dette et trésorerie
picto finances-et-comptabilite

L’émission des titres de recettes
Le décret du 7 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable, réaffirme la place de chacun des intervenants dans la chaîne des recettes. Selon le principe de la séparation…

13/11/2022

#Séparation ordonnateur/comptable #Encaissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Obtenir le statut d’entrepreneur de spectacles vivants
Lorsque la collectivité organise régulièrement des spectacles dans lesquels interviennent des artistes, elle doit avant toute chose déclarer cette activité d’entrepreneur de spectacles. Ce n’est qu’à cette condition qu’elle pourra…

17/11/2023

#Spectacle
picto culture-et-communication

Obtenir ou renouveler une licence d’entrepreneur de spectacles vivants
L’organisation du spectacle vivant en France est réglementée. Une autorisation administrative préalable est nécessaire si votre activité consiste en la représentation en public d’une œuvre de l’esprit en vous assurant…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
picto finances-et-comptabilite

Les dispositions propres aux régies de recettes
Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément à l’article 22 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif…

14/04/2024

#Encaissement #Régie d'avance et de recettes
picto institutions-et-administration-territoriale

La gestion dématérialisée des titres de recettes
La gestion dématérialisée, ces dernières années, a concerné tant les dépenses que les recettes. Le processus de dématérialisation, par le biais notamment de la plateforme « Chorus Pro », a pris de…

12/09/2021

#Dématérialisation comptable #EPCI #Exécution financière

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