#

Ouvrage de bâtiment

picto actu

Ouvrage de bâtiment dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Ouvrage de bâtiment dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment
La mission de maîtrise d’œuvre que le maître de l’ouvrage peut confier à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé doit permettre d’apporter…

21/05/2019

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment
Ce sont les dispositions des articles R. 2431-20 à R. 2431-22 du Code de la commande publique qui définissent le contenu des éléments de mission pour les opérations de réhabilitation d’ouvrages de…

27/03/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto marches-publics

Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure
Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, le livre IV, 2e partie du Code de la commande publique, qui intègre les dispositions de la loi MOP, distingue les…

14/02/2019

#Infrastructures publiques et transports #Bâtiment et équipement publics
picto marches-publics

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de…
La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet, les études d’exécution et de synthèse ou la conformité et le…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto marches-publics

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure
Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, la loi MOP distingue les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure. Au sein de chaque type de mission, les textes…

21/05/2019

#Voirie et Réseaux Divers #Avant projet #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage de bâtiment)
Les opérations de réhabilitation présentent un caractère spécifique qui nécessite des actions particulières parmi lesquelles la mise en œuvre d’un diagnostic technique. Les études de diagnostic permettent de renseigner le…

26/03/2024

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
picto marches-publics

Préparation du chantier : souscrire une assurance dommages-ouvrage
Le régime légal de l’assurance construction a institué l’obligation d’assurance étendue à tous les participants à l’acte de construire.Le maître de l’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO) couvrant la…

12/11/2024

#Assurance des marchés publics #Marché de travaux
picto amenagement-des-territoires

Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs
Atteindre le facteur 2 en 2020 et le facteur 4 en 2050, le Plan Bâtiment Grenelle s’inscrit dans le long terme, dans la politique de lutte contre le réchauffement climatique et dans…

20/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto marches-publics

Assister le maître d’ouvrage lors de la passation des marchés de…
L’assistance au maître d’ouvrage lors de la passation des marchés de travaux fait partie de la mission de base du maître d’œuvre quel que soit le type d’ouvrage (bâtiment, infrastructure)…

17/04/2024

#Maître d'ouvrage #Marché de travaux
picto marches-publics

Identifier un maître d’ouvrage (notion de maîtrise d’ouvrage)
Le maître d’ouvrage est la personne pour le compte de laquelle l’ouvrage est construit ou les travaux sont réalisés (par exemple, dans le cadre d’une opération de réhabilitation).Il est le…

10/09/2023

#Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Prononcer la réception de l’ouvrage par le maître d’ouvrage
La réception de l’ouvrage est la décision par laquelle le maître d’ouvrage met fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur en charge des travaux, puisque, par cette décision, il accepte,…

12/11/2024

#Réception des travaux #Marché de travaux
picto amenagement-des-territoires

RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf
Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto culture-et-communication

Coordonner la publication d’un ouvrage en autoédition (catalogue d’exposition, ouvrage…
Créer un catalogue d’exposition, un ouvrage en lien avec un sujet historique ou patrimonial, en vue d’une publication permet de diffuser des connaissances sur un sujet. C’est aussi un outil…

28/07/2016

#Projet culturel
picto marches-publics

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…
Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

03/03/2019

#Infrastructures publiques et transports #Avant projet
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment appliquer une démarche HQE ?
La démarche HQE (haute qualité environnementale) a vu le jour dans les années 1990 en France. Elle ne constitue pas un label ou une certification, mais une démarche basée sur…

07/09/2021

#HQE

Une offre pour chaque métier

Les + vus

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple demande de devis ?

18/02/2025

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple ...

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

17/02/2025

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était ...

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet ...

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

17/02/2025

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités ...

Voir tous les articles publiés