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Opposition à la crémation

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Opposition à la crémation dans l'actualité

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Opposition à la crémation dans les ressources documentaires

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Peut-on vider un ossuaire ?
Les anciens cimetières étant coincés dans une enceinte autour de l’église du village, les ossements étaient régulièrement exhumés des sépultures et regroupés dans des bâtiments dédiés : les ossuaires. Il en…

12/01/2022

#Exhumation #Site funéraire
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Former opposition au mariage
L’officier de l’état civil doit s’assurer que les formalités en vue du mariage sont remplies. Il vérifie la régularité des pièces produites par les candidats au mariage puis procède à…

08/03/2011

#Mariage
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La crémation : jusqu’à la cérémonie
S’ils restent minoritaires, un nombre croissant de Français choisit la crémation plutôt que l’inhumation : environ 40 % des décès sont concernés, 50 % dans certaines villes. On compte aujourd’hui 205 crématoriums…

13/11/2022

#Crémation
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Les métaux issus de la crémation
S’il est un sujet tabou dans le domaine de la crémation, c’est bien celui du devenir des prothèses portées par les défunts et qui, non sublimables, résistent à l’opération de…

06/11/2023

#Crémation #Recyclage des déchets
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Autorisation de crémation
L’autorisation de crémation est délivrée à la personne ayant « qualité pour pourvoir aux funérailles » (le plus souvent le veuf ou la veuve du défunt) par le maire de la commune…

14/11/2022

#Crémation
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Demande d’autorisation de crémation
La demande d’autorisation de crémation doit être accompagnée du certificat médical de décès (ou de l’avis du procureur) attestant l’absence d’obstacle médico-légal à la crémation.

14/11/2022

#Crémation
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Autoriser la crémation à la demande de la famille ou…
La crémation est un procédé permettant la transformation d’un corps en cendres. Elle doit faire l’objet d’une demande d’autorisation de la famille ou d’un proche.Le maire intervient en tant que…

15/06/2014

#Crémation
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L’exercice du droit d’opposition au traitement de ses données
Le droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel est l’un des droits clés du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil européen du 27 avril 2016,…

21/04/2024

#Droits du patient #Information du patient
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Veiller à la place de l’opposition sur les réseaux sociaux
Un espace d’expression de l’opposition doit être présent dans tous les supports imprimés et numériques d’information générale des communes de plus de 3 500 habitants, des intercommunalités, des départements et des régions.…

28/05/2019

#Réseaux sociaux #Droits de l'élu
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Autoriser la crémation des restes exhumés
Le maire de la commune d’exhumation peut délivrer l’autorisation de crémation des restes exhumés. Quelles sont les formalités à connaître pour délivrer une autorisation de crémation des restes mortels ?

25/10/2011

#Crémation #Exhumation
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Les alternatives à la crémation et l’inhumation
Les premières sépultures découvertes indiquent sans conteste que, très tôt dans son histoire, l’homme a souhaité protéger les corps des défunts en les préservant des prédateurs et leur aménager une…

17/04/2024

#Crémation #Inhumation
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Le statut des cendres issues de la crémation
Le recours à la crémation, de plus en plus fréquent, pose la question du devenir des cendres. Si, jusqu’à récemment, un très grand libéralisme a été la règle en la…

19/10/2014

#Crémation #Cendres
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Arrêté portant opposition au transfert automatique des pouvoirs de police…
Le transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président de l’EPCI n’est pas inéluctable dès lors qu’un ou plusieurs maires peuvent s’y opposer. Pour ce faire, ils notifient…

02/12/2020

#Transfert de compétence
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Les crémations administratives
L’article 16-1-1 du Code civil dispose que le respect dû au corps humain ne cesse pas avec la mort. Les restes des personnes décédées, y compris les cendres de celles dont…

11/01/2018

#Agent et professionnel du funéraire #Crémation #Cendres
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Attestation de non-opposition à travaux
Voici un modèle d’attestation de non-opposition à travaux.

14/06/2024

#Permis de construire

Une offre pour chaque métier

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