Note impérative
Note impérative dans l'actualité
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Article
Oui à l'octroi de la note maximale au candidat ayant présenté la…
L'acheteur est libre de la méthode de notation à mettre en place. Selon le Conseil d'État, le pouvoir adjudicateur peut choisir une méthode de notation qui permet… -
Article
Moody's abaisse la note des hôpitaux publics français
L'agence de notation Moody's a abaissé de « Aaa » à « Baa1 » la note des centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU) de… -
Article
Exit la note de vie scolaire
Vincent Peillon a annoncé la suppression de la note de vie scolaire dès cette année, lors du CSE du 6 décembre… -
Article
Les départements vont faire des "propositions", notamment sur le RSA
L'Assemblée des départements de France (ADF) veut faire des propositions, notamment sur le financement du revenu de solidarité active (RSA) après l'échec des discussions…
Note impérative dans les ressources documentaires
Rédiger une note interne
04/04/2023
Rédiger une note d’aide aux choix culturels
23/05/2011
Note d’opportunité pour la distribution du magazine par les agents…
19/03/2014
Note explicative sur les modalités des élections des élèves
29/05/2022
Note d’information relative au mariage délivrée par les autorités polonaises…
15/11/2022
Rédiger pour l’élu une note préparatoire à une réunion
07/11/2022
Rédiger pour l’élu une note préparatoire à une interview
06/04/2021
Rédiger pour l’élu une note préparatoire à un discours ou…
25/01/2021
La sécurité en festival, qui paye ? L’instruction du ministère…
08/11/2021
Comment piloter la masse salariale dans un établissement de santé…
17/07/2023
La production d’énergie solaire sur terrains agricoles et forestiers :…
03/09/2024
Note de changement d’affectation
15/12/2019
Note d’information aux parents
25/04/2014
Une offre pour chaque métier
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PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était ...
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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet ...
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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités ...