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Nomenclature cpv

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Nomenclature cpv dans l'actualité

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Nomenclature cpv dans les ressources documentaires

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La nomenclature par fonction
Les lois de décentralisation ont conféré aux collectivités locales et à leurs établissements publics de coopération intercommunale un grand nombre de missions de politiques publiques, parfois partagées entre leurs différents…

14/04/2024

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
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Nomenclature inversée
Identifier le numéro du compte sur lequel doit être enregistrée l’écriture comptable d’une dépense ou d’une recette, n’est pas facile ; la liste alphabétique de ces dernières permet : soit de trouver…

09/02/2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
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Présentation des codes CPV proposée par le portail d’information sur…
Cette source regroupe les codes CPV en vigueur, donne leur définition, décrit leurs structures et leurs modalités d’utilisation. Les documents sont à consulter sur la page suivante : simap.ted.europa.eu/fr_FR/web/simap/cpv.

24/02/2020

#Communication externe #Notification de marché
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La nomenclature par nature
Les écritures comptables sont retracées dans des comptes ; la liste de ces comptes figure dans une nomenclature, mise à jour chaque année en fonction de l’évolution des besoins et de…

03/09/2024

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
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La nouvelle nomenclature Nadege : présentation, modifications et finalisation
Globalement, l'évolution de Nadege se stabilise. On peut considérer que la mutation de l'ancienne nomenclature officielle, principalement conçue par et pour les services de l'État, en une nomenclature partagée, État…

27/12/2019

#Nomenclature achat
picto institutions-et-administration-territoriale

Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du…
Afin de répondre à vos obligations légales, vous souhaitez déterminer si la valeur de vos achats dépasse les seuils prévus par le Code des marchés publics. La nomenclature achat vous…

09/10/2024

#Nomenclature achat
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Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…
Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
picto finances-et-comptabilite

Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour…
Après avoir établi votre nomenclature achat, vous devez vérifier très régulièrement que la valeur de vos achats respecte les seuils prévus par le Code de la commande publique. Le suivi…

06/05/2019

#Nomenclature achat
picto marches-publics

Nomenclature Nadège
Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.

22/03/2021

#Développement durable #Définition des besoins
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La nomenclature des jardins
Il existe de nombreuses définitions des jardins selon que l’on adopte un prisme paysager, environnemental, botanique, historique, ethnologique, sociologique.... Cet outil présente une nomenclature simple utilisée dans un contexte culturel…

03/07/2012

#Espaces verts #Organisation des services
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La nomenclature par fonction des CCAS
Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté.

08/04/2022

#CCAS #Gestion budgétaire
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Le codage et la nomenclature des comptes
Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes.

10/03/2014

#Document budgétaire #Nomenclature comptable
picto finances-et-comptabilite

Nomenclature-type adaptée à la commune
Ce document présente un exemple communal de nomenclature pour la classification des locaux.

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
picto finances-et-comptabilite

Liste des codes CPV à huit caractères
Le code utilisé dans la fiche de recensement est le code Common Procurement Vocabulary (CPV) à huit caractères plus un caractère de contrôle.

26/05/2019

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Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT), devenue l'Association des acheteurs publics (AAP), a conçu une nomenclature fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales.

27/12/2019

#Nomenclature achat

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