#

Modèle de contrat

picto actu

Modèle de contrat dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Modèle de contrat dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Modèle de contrat de transaction
Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

picto action-sociale

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier…
Le contrat de travail est un contrat à durée indéterminée (hormis pour un remplacement occasionnel). Il est obligatoirement écrit, fait en deux exemplaires, paraphé à chaque page, et signé.Un contrat doit…

01/02/2024

#Assistant maternel #Contrat de travail
picto action-sociale

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…
Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée
Ce modèle de contrat de travail à durée indéterminée recense toutes les rubriques nécessaires à la signature du contrat et permet de répondre aux attentes de la CAF et pajemploi.

27/03/2015

#Assistant maternel #Recrutement
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail à durée déterminée
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée recense toutes les rubriques nécessaires à la signature du contrat et permet de répondre aux attentes de la CAF et pajemploi.

27/03/2015

#Assistant maternel #Recrutement
picto marches-publics

Modèle de contrat simplifié pour un Mapa de maîtrise d’œuvre
Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure de marché à procédure adaptée (Mapa). Le contrat regroupe l’acte d’engagement,…

07/03/2022

#Maître d'œuvre #MAPA
picto ressources-humaines

Modèle de contrat Pacte
Ce document est un modèle de contrat Pacte (formulaire Cerfa n° 12592*01).

18/02/2022

#CDD #Recrutement
picto finances-et-comptabilite

Canevas (modèle) de contrat
Ce modèle vous permettra de suivre de manière lisible et organisée les différentes actions engagées dans le cadre de vos contrats de performance.

18/06/2017

#Management #Performance (qualité)
picto culture-et-communication

Contrat de coréalisation de spectacle
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto culture-et-communication

Contrat de coproduction de spectacle
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto culture-et-communication

Contrat de résidence d’artistes
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto sante

Modèle de contrat en vue du recrutement d’un assistant
Modèle de lettre de contrat de recrutement d’un assistant.

20/02/2020

#Recrutement #Personnel médical hospitalier
picto action-sociale

Contrat de travail pour un médecin du travail salarié d’un…
Selon le Code du travail, le médecin du travail est lié par un contrat conclu avec l’établissement chargé de la gestion du service de santé au travail (C. trav., art. D. 4626-11).…

27/09/2023

#Contrat de travail #Médecin #Santé et sécurité au travail
picto culture-et-communication

Contrat de cession de droits d’exploitation
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto action-sociale

Modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur en Ehpad
Ce modèle de contrat de travail de médecin coordonnateur est à adapter selon votre situation.

24/05/2020

#Cadre d'emploi #Professionnel de santé

Une offre pour chaque métier

Les + vus

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple demande de devis ?

18/02/2025

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple ...

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

17/02/2025

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était ...

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet ...

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

17/02/2025

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités ...

Voir tous les articles publiés