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Modèle de clause

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Modèle de clause dans l'actualité

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Modèle de clause dans les ressources documentaires

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Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP
Il est tout à fait possible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle adaptable à votre marché) constitue donc…

30/11/2022

#Clause d'insertion sociale #Marché de travaux
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Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers des…
Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des charges. Ces clauses concernent l’agrément d’un sous-traitant en cours…

11/05/2021

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Modèle de courrier portant acceptation expresse de l’application d’une clause…
Cet outil est un modèle type de courrier portant acceptation expresse de l’application d’une clause butoir dans un CCAP, comprenant la mention de l’acceptation du tarif professionnel dû en vertu…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…
Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

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Modèle de clause de réexamen
La clause de réexamen ne peut pas être une clause type, car elle doit s’adapter aux exigences de chaque marché. Néanmoins, il est nécessaire que la clause de réexamen comporte…

03/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au…
Cette clause (ici un modèle à compléter) liste les articles du CCAG auxquels il a été dérogé. Elle devra être insérée dans le CCAP.

10/10/2022

#CCAG #Marché de travaux
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Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…
Le recours à la négociation doit être prévu dans le règlement de la consultation. Ce modèle de clause précise les modalités selon lesquelles la négociation se déroulera.

16/09/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Modèle de mention relative à une clause sociale à insérer…
Ce document présente un modèle d’article ayant pour but d’attirer l’attention des candidats sur le fait que le marché comportera une clause sociale. Cet article devra figurer dans le règlement…

30/09/2022

#Clause d'insertion sociale #Marché de travaux
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Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…
Le recours à la négociation doit être prévu dans le règlement de la consultation. Ce modèle de clause précise les modalités selon lesquelles la négociation se déroulera.

16/09/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Modèle de bilan d’application de la clause sociale
Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte sur les caractéristiques du lot concerné par la clause d’insertion, les modalités de suivi et…

10/10/2022

#Contrôle du marché public #Clause d'insertion sociale
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Modèle de contrat de transaction
Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

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Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune d’elle un exemple de…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Clauses types relatives à la protection des données
Ce document présente un exemple de clauses types à insérer dans le CCAP pour intégrer les obligations du RGPD, ainsi qu’un modèle de clauses proposées par la Cnil.

17/05/2021

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Cahier des clauses administratives particulières pour le choix d’un contrôleur…
Ce document constitue un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour le choix d’un contrôleur technique, présentant les clauses à faire figurer.

10/10/2022

#Santé et sécurité au travail
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Clause de révision de prix type à intégrer dans un…
Ce modèle de clause vous sera très utile dans le cadre de la rédaction de clauses de modalités, index de référence et autres éléments déterminant la révision de prix dans…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché

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