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Modèle de budget de fonctionnement

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Modèle de budget de fonctionnement dans l'actualité

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Modèle de budget de fonctionnement dans les ressources documentaires

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Modèle de budget de fonctionnement
Selon les villes, le budget d’une direction de l’éducation suit tout ou partie des lignes budgétaires nécessaires à son fonctionnement. Ce modèle ne tient pas compte du personnel suivi par…

23/02/2015

#Gestion budgétaire #Section budgétaire
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Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
Cet outil est un modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe.Cette opération s’effectue de la même façon qu’une cession/acquisition classique,…

24/04/2019

#Opération d'aménagement #TVA
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Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement fixée au niveau le plus fin du plan de comptes…

01/06/2021

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement
Ce tableau vous permettra d’évaluer vos besoins et d’en voir leur évolution sur plusieurs années afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement.

22/12/2014

#Processus budgétaire #Protocole (méthode)
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Modèle d’information du conseil municipal sur la cession d’un terrain…
Cet outil est un modèle de document d’information à l’assemblée délibérante, concernant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe.Une délibération de cession de parcelle n’est…

24/04/2019

#Opération d'aménagement #TVA
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Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la…
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.…

10/07/2017

#Fiscalité #DGF
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L’exécution du budget fonctionnement et investissement
Un budget exécutoire, ce sont des moyens et un horizon. Les moyens ne sont autorisés qu’en fonction d’un horizon. Comment s’organiser pour utiliser au mieux les moyens compte tenu des…

08/05/2012

#Exécution budgétaire #Section budgétaire
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Bien connaître ses recettes de fonctionnement
Toute collectivité est amenée à voter et à exécuter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes…

01/09/2024

#Section budgétaire #Ressources financières
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Les principales dépenses de fonctionnement
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.Un…

11/09/2023

#Section budgétaire #Budget primitif
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Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…
Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement
Ce tableau est un outil qui vous permettra de préparer votre budget prévisionnel. Il vous servira à faire le point sur les dépenses passées afin d’anticiper celles à venir.

24/05/2023

#Structure d'accueil de la petite enfance #Processus budgétaire
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La notion de chapitre budgétaire et le choix du mode…
À la différence d’une entreprise privée qui ne se dotera d’un budget qu’à titre prévisionnel, une collectivité territoriale ou un établissement public local ne dépense que dans la limite d’autorisations…

15/06/2023

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Modèle de charte de fonctionnement des pédibus
Grâce à ce modèle de charte, vous allez pouvoir présenter le fonctionnement du pédibus aux parents d’élèves qui y seront inscrits de façon à pérenniser la démarche dans le temps.…

07/02/2014

#Mobilité (transport) #Piéton
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Modèle de délibération instaurant les conseils de quartiers avec une…
Cet outil propose un modèle de délibération portant sur le renouvellement partiel des conseils de quartier et sur l’adoption d’une charte de fonctionnement des conseils de quartier.

16/10/2014

#Communication externe #Collectivité territoriale
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Liste des chapitres budgétaires en M14 - Budget voté par…
Cet outil présente la liste des chapitres budgétaires en M14 ─ Budget voté par fonction.

01/06/2021

#Processus budgétaire #Vote du budget

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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