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Modèle d'attestation

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Modèle d'attestation dans l'actualité

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Modèle d'attestation dans les ressources documentaires

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Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)
Présentation d’un modèle d’attestation d’assurance, conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003 relatif au modèle d’attestation d’assurance adressé chaque année par les architectes au conseil régional de l’Ordre, que les maîtres…

11/01/2016

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Modèle d’attestation de dépôt d’une demande d’attestation d’accueil à valider
Ce formulaire tient lieu de récépissé attestant à l’administré demandeur que le dépôt de sa demande d’attestation d’accueil a bien été pris en compte par sa commune d’hébergement.

02/09/2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
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Modèle d’attestation d’assurance professionnelle délivrée à l’architecte
Cette attestation d’assurance professionnelle est délivrée à l’architecte par la société d’assurance. Ce modèle est conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003.

11/02/2016

#Assurance des marchés publics #Équipe de travaux
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Attestation sur l’honneur de vie commune avec légalisation de signature
Ce modèle d’attestation sur l’honneur de vie commune atteste uniquement que les signatures correspondent à celles des déclarants.

15/04/2021

#Concubinage
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Modèle d’attestation de non-contestation de la conformité des travaux
L’attestation de non-contestation doit être délivrée sous quinze jours. Elle doit être rédigée en termes choisis, car elle certifie que la collectivité n’a pas engagé de procédure concernant la régularité…

17/07/2019

#Contrôle de légalité #Contrôle qualité et conformité
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Modèle de bon de dépôt d’ouvrage en point de vente
Voici un modèle de bon de dépôt d’ouvrages en point de vente. Par cet écrit, le déposant atteste confier au dépositaire les produits définis sur le bon, et ce dernier…

16/11/2016

#Création artistique et culturelle #Stratégie de communication
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Attestation de valorisation de déchets de papier/carton, métal, plastique, verre,…
Une attestation de tri à la source doit, à partir du 1er janvier 2023 et avant le 31 mars de chaque année être établie afin de justifier du respect du…

23/11/2022

#Chantier #Gestion et traitement des déchets #Risque naturel et environnemental
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Attestation de non-opposition à travaux
Voici un modèle d’attestation de non-opposition à travaux.

14/06/2024

#Permis de construire
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Attestation de porte-fort
Ce modèle rappelle les éléments indispensables à indiquer lors de l’établissement d’une attestation de porte-fort.

05/11/2015

#Certificat d'hérédité
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Attestation de la qualité d’héritier
Ce modèle de document permet d’attester la preuve de la qualité d’héritier si le défunt n’a pas rédigé de testament ou si la succession est inférieure à 5 000 €.

02/07/2019

#Certificat d'hérédité #Acte d'état civil
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Attestation de formation renforcée à la sécurité
Adaptez ce modèle d’attestation de formation renforcée à la sécurité aux agents concernés de votre collectivité.

13/06/2016

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
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Modèle éditable de formulaire de demande d’attestation d’accueil
Ce formulaire est à compléter par l’intéressé afin de se faire établir une attestation d’accueil. La liste des justificatifs à joindre au document est également indiquée.

02/09/2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
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Attestation d’audition des futurs époux
Vous avez auditionné les futurs époux et aucun élément ne fait craindre un détournement de procédure. Cet outil « attestation d’audition » vous permet d’avoir un modèle.

07/03/2011

#Mariage
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Lettre de refus d’attestation d’accueil
Ce modèle de lettre vous permet de porter à la connaissance du demandeur les motifs du refus justifiant la non-délivrance de l’attestation d’accueil.

02/09/2020

#Étranger #Formalités pour l'étranger
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Attestations sur l’honneur
L’acheteur public peut demander une attestation sur l’honneur afin de contrôler la situation des sociétés au regard du règlement (UE) n° 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE)…

15/09/2022

#Régularisation des candidats #Contrôle du marché public

Une offre pour chaque métier

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