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Mode opératoire

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Mode opératoire dans l'actualité

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Mode opératoire dans les ressources documentaires

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Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à…
Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer les services aux personnes, mais à aider…

07/06/2012

#Service d'aide à domicile #Mandataire
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Les modes de règlement des dépenses
Les dépenses publiques des collectivités territoriales ont un fort impact sur le tissu économique local.Les dépenses publiques doivent nécessairement s’adapter aux moyens modernes de paiement étant donné que la dépense…

06/12/2022

#Exécution financière #Paiement du marché
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Travailler en mode projet communes-intercommunalité
Être performant est désormais un enjeu important pour l’ensemble des organisations locales et de leurs dirigeants (élus et administratifs) qui cherchent de nouveaux modes de gestion pour optimiser leurs ressources…

06/06/2016

#Intérêt communautaire #Partenariat local
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Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…
Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
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Recourir à différents modes de gestion du service public
Il existe plusieurs modes de gestion du service public auxquels, en principe, la collectivité territoriale peut librement recourir : elle a en effet la possibilité d’assurer une gestion directe, ou bien…

10/07/2019

#Mode de gestion publique
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Les modes alternatifs de règlement des litiges (MARL)
Longtemps exclu du paysage normatif du droit public, le réflexe alternatif doit désormais être intégré dans le raisonnement des collectivités publiques pour résoudre leurs litiges. Si la transaction était déjà…

17/06/2019

#Contentieux #Règlement amiable #Justice
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Les autres modes de coopération institutionnelle
L’intercommunalité est un phénomène ancien, aussi ancien que l’existence des communes en réalité. Les formes d’intercommunalité ont évolué, surtout depuis une trentaine d’années. La coopération entre communes, ou entre communes…

16/11/2018

#Convention #Coopération locale #Syndicat mixte
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Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant…
En dehors du système de modes de « garde » classique et du système scolaire, il existe d’autres modes d’accueil pour les enfants de plus de 2 ans. Cette fiche se propose de…

23/05/2014

#Enfant #Accueil
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Redonner leur place aux piétons et aux modes doux en…
Une politique de développement durable globale doit faciliter les déplacements alternatifs dans les centres mais également en dehors. Les villes actuelles et l’étalement urbain alimentent l’utilisation de la voiture, alors…

25/02/2014

#Piéton
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Les différents modes de garde d’enfants
Ce tableau récapitule l’ensemble des modes de garde d’enfants existants, et caractérise le public accueilli, la qualification du personnel, les conditions d’organisation ainsi que l’administration de tutelle de chaque mode…

06/09/2016

#Crèche #Accueil
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Quels sont les modes de délivrance du médicament, en général…
Il existe deux circuits du médicament : la ville et l’établissement de soins. Il existe donc également plusieurs modes de délivrance des médicaments en fonction des exigences réglementaires ou logistiques. Les deux…

29/03/2013

#Médicament #Dispensation du médicament
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Sécurisation d’un prélèvement au bloc opératoire
La Haute Autorité de santé (HAS), l’Association française d’urologie (AFU), l’association Orthorisq (chirurgie orthopédique et traumatologique) et l’organisme d’accréditation Plastirisq (chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique) ont proposé un document qui…

09/03/2021

#Patient #Santé et sécurité au travail #HAS
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Méthodologie relative aux modes de gestion du service animation
Avant même de connaître les différents modes de gestion, il faut au préalable analyser l’existant. Cette analyse effectuée, cet outil d’aide à la détermination du choix du mode de gestion…

10/07/2019

#Animateur #Mode de gestion publique
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Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…
Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Les différents modes d’acquisition d’une œuvre d’art par un musée
Quel que soit le mode d’entrée d’une œuvre dans un musée, on parle d’acquisition. La politique d’acquisition d’un musée répond à plusieurs objectifs :conserver des objets patrimoniaux et éviter qu’une œuvre…

17/06/2024

#Arts et culture #Projet culturel #Fiscalité #Programmation des achats

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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