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Marché de mobilier urbain

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Marché de mobilier urbain dans l'actualité

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Marché de mobilier urbain dans les ressources documentaires

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Optimiser son parc de mobilier urbain
Le terme « mobilier urbain » inclut l’ensemble des objets installés dans l’espace public d’une ville pour satisfaire les besoins des usagers. Différents types d’éléments sont concernés : matériel d’information et de communication…

24/09/2019

#Bâtiment et équipement publics #Mode de gestion publique
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Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public…
Les enjeux de développement durable sont les suivants : respect de la réglementation existante : les normes spécifiques relatives au mobilier urbain ne sont pas spécifiquement liées au développement durable. Il demeure…

24/07/2018

#Achat durable
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Analyse des principaux matériaux disponibles en mobilier urbain
Ce document recense les différents matériaux éco-responsables disponibles en mobilier urbain et leurs principales caractéristiques : bois, plastique recyclé, béton, chanvre…

24/07/2018

#Bâtiment et équipement publics #Achat durable
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Les enjeux de développement durable liés à l’achat de mobilier pour la petite enfance sont les suivants : le choix des matériaux : plastique : le PVC reste à proscrire et il convient…

06/09/2019

#Développement durable #Achat durable
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Connaître les procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la réalisation d’un ouvrage ou d’un projet urbain ou paysager, l’exécution d’un ou plusieurs éléments de mission définis par…

15/05/2024

#Marché de travaux #Procédure de marché public
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Intégrer dans un marché public de mobilier de bureau des…
Environ 95 % de l’impact environnemental d’un mobilier de bureau en bois est lié à la phase de production (extraction des matières premières, usinage, transformation et montage). Les 5 % restants sont…

19/01/2024

#Achat durable #Marché de fournitures
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Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Énergie #Type de marché
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Convention de gestion entre une communauté urbaine et la commune…
Voici un exemple de convention de gestion entre une communauté urbaine et la commune d’implantation (communauté urbaine de Lille).

22/04/2013

#Convention #EPCI
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Avis de marché
Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics
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Tout savoir sur la résiliation du marché
La résiliation du marché peut avoir diverses causes et peut intervenir soit à l’initiative du maître d’ouvrage, soit à l’initiative de l’entreprise titulaire du marché.À la différence du droit commun…

20/10/2024

#Marché de travaux #Résiliation du marché
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Contrôler l’exécution d’un marché
L’acheteur public consacre souvent beaucoup de temps aux phases de sourcing et de procédures de marché public considérant que la finalisation de son acte d’achat intervient au moment de la…

14/11/2023

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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L’exécution d’un marché public
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés passés avant cette date, l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015…

17/03/2019

#Exécution du marché
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Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui indiquera la mission confiée, les compétences…

15/09/2022

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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