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Maquette budgétaire

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Maquette budgétaire dans l'actualité

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Maquette budgétaire dans les ressources documentaires

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Annexes budgétaires – Le dispositif général
Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires et en définissent strictement la présentation.…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget…
Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et financières de sa collectivité ou de son établissement ; elles permettent aussi – en vertu…

24/04/2019

#Compte administratif #Décisions modificatives
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Maquette budgétaire : typologie de la répartition de l’encours
Cet outil présente une maquette budgétaire, typologie de la répartition de l’encours.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par…
Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire
Cet outil propose une présentation par chapitre budgétaire.La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états de présentation générale ; l’état A2 « Section de…

08/12/2021

#Compte administratif #Équilibre réel
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Maquette budgétaire – état des provisions
La reproduction de l’état A4 « État des provisions » est commentée. L’état A4 fait apparaître les différentes catégories de provisions en distinguant les provisions budgétaires et les provisions semi-budgétaires.

14/04/2022

#Risque financier #Provision
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Annexes budgétaires : les états de la dette
Les états de la dette prennent en compte, depuis le 1er janvier 2014, les avis du Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP) qui visent à apporter plus d’informations sur…

17/09/2023

#Budget annexe #Emprunt
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Les dépenses imprévues : écritures comptables
L’article L. 2312-2 du Code général des collectivités territoriales dispose que « les crédits sont votés par chapitre et, si le conseil municipal en décide ainsi, par article. Toutefois, hors les cas…

21/01/2025

#Ordonnancement #Crédit
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Les étapes de la préparation budgétaire
Le vote du budget primitif est l’acte administratif par excellence, il s’agit de la pierre angulaire de la collectivité. Le vote du budget primitif est un acte politique majeur. Toutefois,…

03/09/2024

#Calendrier budgétaire #Budget primitif
picto institutions-et-administration-territoriale

Suivi des réalisations budgétaires
Le suivi des consommations budgétaires est une nécessité en matière d’optimisation financière pour une collectivité ou un établissement. En vertu du principe d’équilibre réel des dépenses et des recettes, une…

31/10/2023

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Rédiger le cahier des charges d’une maquette tactile
Vous voulez installer une maquette d’architecture dans un lieu culturel de type musée, lieu d’exposition, site industriel, ville d’art et d’histoire ou monument historique. Vous devez concevoir un cahier des…

24/10/2012

#Projet culturel #Définition des besoins
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Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement fixée au niveau le plus fin du plan de comptes…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel
Élément essentiel de la communication financière, le bilan de l’année écoulée traduit les réalisations de l’exercice mais également la santé financière de la collectivité. Il exprime une vision générale de…

17/07/2023

#Communication budgétaire et financière #Compte administratif
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Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement fixée au niveau le plus fin du plan de comptes…

01/06/2021

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Les enjeux de la communication budgétaire au sein des entités…
La communication budgétaire est une étape importante en matière de compréhension des enjeux financiers et budgétaires pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération. Pour une véritable assimilation des…

09/12/2024

#Communication budgétaire et financière #Processus budgétaire

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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