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Horaires d'équivalence

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Horaires d'équivalence dans l'actualité

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Horaires d'équivalence dans les ressources documentaires

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Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité…
Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont également changé. Les rythmes professionnels sont…

16/05/2014

#Accueil #Performance (qualité)
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Organisation horaire de la structure et modalités d’application
L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité de direction. Afin que le professionnel en continuité…

04/09/2019

#Organisation des services #Absence #Protocole (méthode)
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Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics
Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre de service de qualité et des moyens financiers contraints. La question de l’accueil…

15/04/2014

#Accueil #Organisation des services
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Construire une observation partagée avec des villes de taille équivalente
Le décret n° 95-562 du 6 mai 1995 donne obligation aux centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) de mener une analyse des besoins sociaux (ABS) de leur commune/intercommunalité. La plupart du temps, ces…

15/04/2014

#Besoins sociaux #Évaluation (méthode)
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Décider des horaires scolaires
Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et la décision est souvent du ressort du conseil d’école.Les…

05/06/2014

#Refondation de l'école #Rythmes scolaires
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Horaires d’enseignement depuis la rentrée 2023
Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.

01/06/2024

#École #Politique de l'éducation
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Horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016
Les nouveaux horaires d’enseignement, différenciés selon les cycles, entrent en pratique à la rentrée 2016 sur l’ensemble des niveaux.

20/07/2016

#École
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Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE
Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences de qualification spécifiques.

18/02/2012

#Temps périscolaire #ALSH
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Équivalence des cadres d’emplois territoriaux et des corps de l’État
Le tableau précise les équivalences avec la fonction publique d’État des différents cadres d’emplois de la fonction publique territoriale dans les domaines suivants : administration générale, technique, médico-social, culturel, sportif et…

24/10/2022

#Rémunération #Indemnités
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Liste des équivalences pour exercer la fonction d’animateur ou de…
Liste des équivalences validée par la Direction départementale de la cohésion sociale à laquelle se référer pour avoir le nombre suffisant d’animateurs qualifiés (50 % au moins de l’effectif total requis).

27/09/2015

#Animateur #Formation
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Grille horaire des enseignements généraux et professionnels en Segpa
Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées (pas de LV II, pas d’enseignements artistiques)…

22/06/2017

#Élève à besoins particuliers
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Exemple de guide d’entretien usagers d’une association répondant aux besoins…
Cet outil est un exemple de guide d’entretien élaboré par une association répondant aux besoins sur des horaires atypiques.

01/07/2014

#Besoins sociaux #Évaluation (méthode)
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Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux
Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet, les collectivités territoriales et les…

23/03/2022

#Légalité #Horaires de travail
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Demande d’équivalence de titre de licence pour les entrepreneurs non…
Ce dossier permet de fournir à l’administration les informations attestant de la possession d’un titre équivalent à celui de la licence dans le pays d’origine d’un entrepreneur européen. Il est…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
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Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et…
Dans le cadre de leurs fonctions, les agents territoriaux peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, à la demande de leur responsable hiérarchique.Ces heures peuvent être soit compensées soit…

13/01/2025

#Heures supplémentaires #Indemnités

Une offre pour chaque métier

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PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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