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Habitation legère de loisir

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Habitation legère de loisir dans l'actualité

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Habitation legère de loisir dans les ressources documentaires

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Contrôler l’installation d’habitations légères de loisirs
La réglementation des habitations légères de loisirs (HLL), qui existe depuis 1980, traduit une volonté de mettre fin aux implantations désordonnées de ces habitations, en théorie provisoires mais en pratique…

23/11/2017

#Manifestation publique #Autorisation d'occupation du sol
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Associer les usagers et les habitants à l’analyse des besoins sociaux
La démarche d’analyse des besoins sociaux (ABS) ne peut se concevoir sans associer les habitants et les usagers. En effet, associer ceux-ci à l’ABS présente de vrais enjeux : enrichir l’analyse…

19/10/2021

#Besoins sociaux #Démocratie participative
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La taxe d’habitation
La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu par la multiplication d’un taux par une base de calcul.…

22/06/2020

#Taxe d'habitation
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Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville
Communiquer sur la politique de la ville auprès des habitants est une mission rendue ardue du fait de la complexité de cette politique et de la diversité des cibles. Bien…

19/03/2014

#Population #Commune
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Quelle réglementation pour les campings, caravanes, résidences mobiles et HLL…
La réglementation de l’hébergement léger de loisirs est assez récente. Elle s’est développée dans la seconde moitié du XXe siècle en même temps que se développait ce type d’hébergement, désormais très…

14/04/2022

#Tourisme #Loi et réglementation
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Concevoir une communication adaptée à une petite commune (jusqu'à 10…
Pour distinguer une petite commune d’un village, c’est bien sûr le nombre d’habitants qui fait la différence, sachant que, pour l’Insee, le critère de distinction est de 2 000 habitants. Définie…

12/09/2023

#Stratégie de communication #Commune
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Soirée d’accueil des nouveaux habitants originaires de pays étrangers
Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une soirée d’accueil pour les nouveaux habitants originaires des pays étrangers. Il s’agit de réussir l’accueil des nouveaux arrivants et de…

09/05/2011

#Accueil #Discours
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Appréhender le transfert de voies des ensembles d’habitations à la…
La gestion des voies communales constitue un enjeu important pour une commune. En effet, cette dernière doit avoir une bonne gestion de son domaine public et des obligations qui s’y…

11/11/2014

#Lotissement
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Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à…
La valeur locative des locaux d’habitation ou à usage professionnel est évaluée par comparaison aux locaux de référence de la commune. Ces derniers ont été listés lors de la révision…

23/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Articuler offre de base et innovation pour créer le lien…
Le rapport aux habitants est un élément clef de la politique culturelle d’une collectivité. Au-delà de la fréquentation des établissements par un public de personnes intéressées, il convient de créer…

18/05/2011

#Politique culturelle #Recherche et développement
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Comment les CCAS et CIAS peuvent-ils agir pour la santé…
La crise liée à la pandémie de Covid-19 a particulièrement mis en lumière le rôle des collectivités territoriales et notamment des centres communaux / intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) dans le champ…

13/11/2023

#CCAS
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Formulaire Cerfa de demande de permis de conduire international pour…
 Ce formulaire Cerfa n° 14881*01 permet d’établir une demande de permis de conduire international. Il est à utiliser uniquement pour les personnes habitant à l’étranger. Les personnes habitant en France doivent…

18/07/2022

#Véhicule #Sécurité routière
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Rapprocher CCAS/CIAS et habitants par un projet mémoriel collaboratif
Le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) possède une mission fondamentale, celle de créer du lien social et de lutter contre l’exclusion. Cette mission fait partie intégrante du projet social de…

27/10/2014

#Commémoration #Démocratie participative
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Opération foyers témoins « Poules et poulailler » pour réduire…
De plus en plus de collectivités choisissent d’utiliser des poules et poulaillers pour réduire les déchets des ménages. Certaines le font sous la forme d’une opération foyers témoins en offrant…

02/12/2015

#Recyclage des déchets
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Identifier et caractériser le patrimoine de proximité
Pourquoi caractériser le patrimoine de proximité ? Le patrimoine de proximité fait partie de l’expérience de vie directe des habitants. Avant de requalifier un centre-bourg, avant d’engager un projet de long…

15/10/2023

#Politique culturelle #Démocratie participative #Protocole (méthode)

Une offre pour chaque métier

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PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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