Décompte horaire
Décompte horaire dans l'actualité
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Article
Quelles sont les règles régissant le décompte de liquidation d'un marché de…
En application du CCAG travaux, en cas de résiliation du marché pour faute, une liquidation des comptes est effectuée. Le décompte de liquidation du marché, qui se substitue… -
Article
L’unicité du décompte ne se relève pas d’office
L’unicité du décompte n’est pas un principe, mais découle de la volonté des parties. -
Article juridique
Décompte du temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes :…
Par trois arrêts du 22 juin 2022, le Conseil d'État a rejeté les requêtes de syndicats de praticiens hospitaliers et d'internes tendant à l'adoption d'une réglementation organisant un décompte précis du temps… -
Article
Une requête indemnitaire formée immédiatement après une mise en demeure de notifier…
La personne responsable du marché a trois mois pour répondre à la « mise en demeure-réclamation » de l’entrepreneur de lui notifier un décompte général.…
Décompte horaire dans les ressources documentaires
Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de…
02/04/2024
Comprendre les décomptes et leurs délais
17/02/2024
Décider des horaires scolaires
05/06/2014
État de décompte en cas de résiliation d’un marché
26/04/2020
Horaires d’enseignement depuis la rentrée 2023
01/06/2024
Horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016
20/07/2016
Document destiné à la préparation du décompte de résiliation
28/07/2020
Relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient
17/03/2022
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en…
24/11/2020
Décompte général et définitif dans le cadre d’un marché de…
10/10/2022
Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage
05/10/2022
Une offre pour chaque métier
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