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Utilisation véhicule de fonction

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Utilisation véhicule de fonction dans l'actualité

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Utilisation véhicule de fonction dans les ressources documentaires

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Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer…
Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels. Il peut s’agir d’une utilisation ponctuelle d’un véhicule…

10/09/2023

#Véhicule #Avantages en nature
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Utiliser des véhicules alternatifs
La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant polyvalents, prêts aussi bien à approvisionner des plates-formes à l’échelle nationale,…

15/06/2020

#Véhicule
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Affecter des véhicules aux élus
Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules et sur quels fondements ? Cette nécessité pratique entre…

29/09/2020

#Véhicule #Élu
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Utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire
Pour savoir comment utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire, il convient d’apporter des réponses à trois faisceaux d’interrogations : De quel statut dépendez-vous ? Êtes-vous une administration de l’État, une collectivité…

29/05/2012

#Création artistique et culturelle #Fonctionnaire
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Délibération attribuant un véhicule de fonction
Ce document présente un modèle de délibération attribuant un véhicule de fonction à un agent, à l’usage de la collectivité.

14/09/2023

#Véhicule #Collectivité territoriale #Avantages en nature
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Règlement d’utilisation des véhicules de service
Ce document présente un modèle de règlement d’utilisation des véhicules de service à l’usage de la collectivité et des agents concernés.

14/09/2023

#Véhicule #Collectivité territoriale #Avantages en nature
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Arrêté portant attribution d’un véhicule de fonction
L’autorité territoriale attribue un véhicule de fonction aux emplois autorisés par voie d’arrêté.

14/06/2021

#Véhicule #Avantages en nature
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Règlement de fonctionnement d’un Sessad
Le règlement de fonctionnement doit être mis en place par l’instance compétente de l’organisme gestionnaire au sein de tout ESSMS afin d’en définir, dans le respect des règles de vie…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
Il est beaucoup de métiers territoriaux qui s’exercent en dehors du siège de la collectivité (les métiers du technique, du service à la personne, etc.). Il n’est pas rare non…

22/10/2024

#Mobilité (transport) #Indemnités
picto ressources-humaines

L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et l’épargne-retraite…
Un agent de votre collectivité a ouvert un compte épargne-temps (CET) qu’il a alimenté avec des jours de congé annuel et des jours de RTT. L’intéressé souhaite désormais l’utiliser ; il…

13/01/2025

#Compte-épargne temps #Financement
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Accorder des délégations de fonctions au sein d’une intercommunalité
Comme pour les collectivités territoriales, il existe au sein des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) des possibilités de délégations de pouvoir, de fonction et de signature. Le Code général…

10/02/2024

#Délégation de fonction #Vice-Président
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Concevoir et utiliser une infographie efficace
Plusieurs raisons amènent les communicants à faire appel à l’infographie : mettre en valeur un sujet ; le rendre attractif ; véhiculer un message ; agrémenter un dossier ; provoquer une adhésion ou une réaction, etc.…

21/11/2017

#Support de communication
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Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance
La gestion d’une structure petite enfance est aussi liée à l’analyse de données quantitatives. Les statistiques calculant votre taux d’occupation, dressant un portrait des familles accueillies (revenus, logement, activités, etc.)…

20/07/2015

#Indicateur de qualité
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Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

06/02/2025

#Concertation #Organes de l'État
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Comment mieux occuper et utiliser un bâtiment écoconçu et limiter…
Un bâtiment nouvellement construit ou nouvellement rénové est doté d’équipements, de matériels et de matériaux nouveaux qui ne sont pas forcément simples à appréhender ni à utiliser.Il est donc essentiel…

18/11/2021

#Construction immobilière écologique

Une offre pour chaque métier

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Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

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Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

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