#

Accidents dorso lombaires

picto actu

Accidents dorso lombaires dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Accidents dorso lombaires dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Accident du travail – Accident de service
Dans la fonction publique, la terminologie consacrée pour qualifier un accident du travail est fonction du statut de l’agent qui en est victime. Ainsi, pour le fonctionnaire, on parle plutôt…

29/01/2025

#Accident de service #Accident de travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Différencier l’accident de travail de l’accident de service
Dans le cadre de son activité, l’agent, en fonction de son poste, est plus ou moins exposé à l’éventualité d’être victime d’un accident dont l’imputabilité engendre un certain nombre de…

26/01/2022

#Accident de service #Accident de travail
picto ressources-humaines

Accident de trajet de l'agent
La distinction entre accident de trajet, accident de mission ou accident de la vie courante n’est pas toujours facile à faire. Pourtant, cela s’avère nécessaire car, à l’instar de l’accident…

15/01/2024

#Indemnisation #Accident de trajet
picto ressources-humaines

Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de…
Vous venez de recevoir une déclaration d’accident de service (ou de trajet) d’un agent. Pour les fonctionnaires relevant du régime spécial (CNRACL), la décision de reconnaître ou de refuser l’imputabilité…

13/11/2024

#Responsabilité de la collectivité #Accident
picto institutions-et-administration-territoriale

Les accidents de la voie publique
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un accident corporel de la voie publique, la seconde…

25/06/2024

#Accident #Police de la voie publique
picto institutions-et-administration-territoriale

Instruire une demande de reconnaissance d’un accident de service
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident, mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quelles sont…

16/01/2025

#Accident de service #Gestion administrative
picto ressources-humaines

Instruire une demande de reconnaissance d’un accident de trajet
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de trajet (AT). Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quels…

28/03/2024

#Accident de trajet #Gestion administrative #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident…
La collectivité a l’obligation de prendre en charge les accidents de trajet des agents bien qu’ils soient dans un contexte où ils ne sont plus ni sous les ordres ni…

16/05/2022

#Loi et réglementation #Accident de trajet
picto ressources-humaines

L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires
Il est toujours bienvenu de rappeler que la notion d’accident du travail regroupe : les accidents de service ; les maladies professionnelles ; les accidents de trajet.Tout l’enjeu pour une collectivité repose dans…

16/01/2025

#Accident de travail #Analyse financière
picto sante

Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
Pour les personnels médicaux hospitaliers (PMH) exerçant dans un établissement public de santé, les accidents de travail et les maladies professionnelles survenus du fait de leur service ouvrent droit à…

08/12/2024

#Accident de travail #Praticien hospitalier
picto sante

Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
Pour les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant dans un établissement public de santé, les accidents de travail et les maladies professionnelles survenus du fait de leur service ouvrent droit à…

08/12/2024

#Accident de travail
picto sante

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident…
L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du travail. L’exposition plus ou…

16/10/2024

#Contractuel #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et…
La politique RH de votre collectivité comporte un volet prévention destiné à réduire les risques d’accident et de maladie professionnels pour préserver la santé des agents au travail. Aux fins…

24/03/2014

#Évaluation (méthode) #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des accidents…
L’inscription d’un accident de service (ou de travail) dans le registre d’infirmerie ou des incidents bénins permet à l’établissement de prendre en compte et de suivre tous les accidents, et…

15/05/2023

#Registres #Accident de travail #Organisme lié aux RH #Protocole (méthode)
picto ressources-humaines

Assurer la gestion administrative d’un accident de service
Un agent a été victime d’un accident de service. Il s’adresse à vous pour connaître les démarches administratives à effectuer. Il vous demande également quelles sont les modalités de prise…

16/10/2011

#Responsabilité de la collectivité #Accident de service

Une offre pour chaque métier

Les + vus

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple demande de devis ?

18/02/2025

Quel est le régime applicable aux marchés passés après simple ...

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était inévitable”

17/02/2025

PLF 2025 : “L'effort demandé aux collectivités était ...

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet 2023 pourrait trouver une base légale

14/02/2025

Protection sociale complémentaire (PSC) : l'accord du 11 juillet ...

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités mais à certaines conditions

17/02/2025

Semaine en 4 jours : un atout pour l'attractivité des collectivités ...

Voir tous les articles publiés