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Partie 14 - Les statuts particuliers des cadres d'emplois
14/5 - Filière sportive
- 14/5.1 - Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
- 14/5.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 92-364 du 1 er avril 1992 modifié)
- 14/5.1.2 - Échelonnement indiciaire (décret n o 92-366 du 1 er avril 1992)
- 14/5.1.3 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 93-555 du 26 mars 1993 modifié)
- 14/5.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 92-364 du 1 er avril 1992 modifié)
- 14/5.2 - Éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
- 14/5.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 2011-605 du 30 mai 2011)
- 14/5.2.2 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 2011-789 du 28 juin 2011)
- 14/5.2.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 7 du décret n o 2011-605 du 30 mai 2011 (décret n o 2011-790 du 28 juin 2011)
- 14/5.2.4 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n o 2011-605 du 30 mai 2011 (décret n o 2011-791 du 28 juin 2011)
- 14/5.2.5 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n o 2011-605 du 30 mai 2011 (décret n o 2011-792 du 28 juin 2011)
- 14/5.2.6 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n o 2011-605 du 30 mai 2011 (décret n o 2011-793 du 28 juin 2011)
- 14/5.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 2011-605 du 30 mai 2011)
- 14/5.3 - Opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
- 14/5.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 92-368 du 1 er avril 1992 modifié)
- 14/5.3.2 - Avancement et échelonnement indiciaire
- 14/5.3.3 - Bonification indiciaire
- 14/5.3.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation du concours externe pour le recrutement des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 93-553 du 26 mars 1993 modifié)
- 14/5.3.5 - Programme des matières des épreuves du concours externe pour le recrutement des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (arrêté du 26 mars 1993)
- 14/5.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (décret n o 92-368 du 1 er avril 1992 modifié)
Conseiller territorial des activités physiques et sportives, éducateur ou opérateur territorial constituent les cadres d’emplois de la filière sportive. Statut particulier, échelonnement indiciaire, épreuves des concours retrouvez notre sélection de textes.
14/5.1 - Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
Décret no 92-364 du 1er avril 1992 modifié relatif au statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (cf. Chap. 5/1.1 ).
Décret no 92-366 du 1er avril 1992 portant échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (cf. Chap. 5/1.2 ).
Décret no 93-555 du 26 mars 1993 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (cf. Chap. 5/1.3 ).
Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives.
Arrêté du 26 mars 1993 modifié fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'avancement au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives.
1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (décret...
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