Retrouvez l'intégralité de nos contenus sur le thème « Institutions et administration territoriale »

• Institutions et administration territoriale 17 avr. 2025 Outil

  Bilan nominatif du volontaire du service civique

  • #politique sociale
  • #ehpad
  • #conseil d'administration
• Institutions et administration territoriale 8 avr. 2025 Fiche

  Indemnité de précarité pour les praticiens associés contractuels temporaires

  • #fonction publique hospitalière
  • #indemnités
• Institutions et administration territoriale 7 avr. 2025 Fiche

  La compétence tourisme des EPCI

  • #tourisme
  • #périmètre et compétences
• Institutions et administration territoriale 7 avr. 2025 Fiche

  Mobiliser des bénévoles autour d’un projet artistique ou culturel

  • #projet culturel
  • #partenariat local
• Institutions et administration territoriale 25 mars 2025 Fiche

  La signalisation de sécurité dans la collectivité pour les agents publics territoriaux

  • #communication interne
  • #collectivité territoriale
• Institutions et administration territoriale 23 mars 2025 Outil

  Délibération de principe de candidature au titre Unicef « Ville amie des enfants »

  • #projet social de territoire
  • #collectivité territoriale
• Institutions et administration territoriale 19 mars 2025 Outil

  Calcul des pondérations des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rému...

  • #femme
  • #fonction publique hospitalière
  • #rémunération
• Institutions et administration territoriale 26 févr. 2025 Fiche

  Charges patronales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  • #fonction publique
  • #retraite
• Institutions et administration territoriale 25 févr. 2025 Fiche

  Déterminer le nombre de conseillers communautaires à désigner

  • #intérêt communautaire
  • #conseiller communautaire
• Institutions et administration territoriale 21 févr. 2025 Fiche

  Gérer une installation illicite de Roms sur le territoire communal

  • #droits
  • #commune
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  La mise à disposition à des associations de biens appartenant au domaine public de l’EPCI

  • #association
  • #domaine public
  • #epci
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des services

  • #coopération locale
  • #mutualisation des services
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  Recrutement par contrat sur emplois fonctionnels et emplois de directeurs d’établissements non CH...

  • #fonction publique hospitalière
  • #contractuel
  • #recrutement
• Institutions et administration territoriale 12 févr. 2025 Fiche

  Rôle du comité social d’établissement en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

  • #fonction publique hospitalière
  • #représentants du personnel
  • #santé et sécurité au travail
• Institutions et administration territoriale 12 févr. 2025 Fiche

  Attributions des comités sociaux d’établissement et des formations spécialisées

  • #fonction publique hospitalière
  • #représentants du personnel
  • #formation

• Institutions et administration territoriale 8 avr. 2025 Outil

  Délibération du conseil d’administration relative à l’accueil de services civiques

  • #politique sociale
  • #ehpad
  • #conseil d'administration
• Institutions et administration territoriale 8 avr. 2025 Fiche

  Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer

  • #collectivité d'outre-mer
  • #indemnités
• Institutions et administration territoriale 7 avr. 2025 Fiche

  La gestion intercommunale des équipements culturels : le transfert des équipements et du personnel

  • #équipement culturel
  • #gouvernance intercommunale
• Institutions et administration territoriale 27 mars 2025 Fiche

  La mise en place d’un accueil de loisirs multisites

  • #accueil
  • #mutualisation des services
• Institutions et administration territoriale 25 mars 2025 Fiche

  Chiens dangereux : les obligations du maire

  • #maire
  • #chiens dangereux
• Institutions et administration territoriale 23 mars 2025 Fiche

  Devenir une collectivité amie des enfants avec l’Unicef

  • #projet social de territoire
  • #collectivité territoriale
• Institutions et administration territoriale 26 févr. 2025 Fiche

  Les indicateurs de l’égalité professionnelle femmes-hommes dans la fonction publique hospitalière

  • #femme
  • #fonction publique hospitalière
  • #rémunération
• Institutions et administration territoriale 25 févr. 2025 Outil

  Présentation du plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • #femme
  • #fonction publique
• Institutions et administration territoriale 24 févr. 2025 Fiche

  Le plan d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • #femme
  • #fonction publique
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  Dissolution d’un syndicat mixte

  • #dissolution
  • #syndicat mixte
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  Mutualisation des services : la mise à disposition individuelle ou collective de services entre E...

  • #coopération locale
  • #mutualisation des services
• Institutions et administration territoriale 19 févr. 2025 Fiche

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  • #commune nouvelle
  • #rémunération
• Institutions et administration territoriale 13 févr. 2025 Fiche

  Rôle et responsabilités du référent égalité entre les femmes et les hommes

  • #femme
  • #fonction publique hospitalière
• Institutions et administration territoriale 12 févr. 2025 Fiche

  Rôle du comité social d’établissement dans les conditions de travail

  • #fonction publique hospitalière
  • #représentants du personnel
• Institutions et administration territoriale 12 févr. 2025 Fiche

  Le comité social d’établissement (CSE)

  • #fonction publique hospitalière
  • #établissement de santé

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