Partie 14 - Les statuts particuliers des cadres d'emplois
14/4 - Filière culturelle
- 14/4.1 - Patrimoine et bibliothèques
- 14/4.1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
- 14/4.1.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-839 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.1.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-840 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.1.3 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 2008-288 du 27 mars 2008 modifié)
- 14/4.1.1.4 - Programme des épreuves des concours pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées, Patrimoine scientifique, technique et naturel (arrêté du 2 mai 2001 modifié)
- 14/4.1.1.5 - Programme des épreuves du concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine dans la spécialité Patrimoine scientifique, technique et naturel (arrêté du 13 mars 1998)
- 14/4.1.1.6 - Formation initiale des élèves conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 93-155 du 29 janvier 1993 modifié)
- 14/4.1.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-839 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2 - Conservateurs territoriaux de bibliothèques
- 14/4.1.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-841 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-842 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2.3 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 92-899 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.2.4 - Programme des épreuves des concours de recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.1.2.5 - Formation initiale des élèves conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 93-160 du 29 janvier 1993 modifié)
- 14/4.1.2.6 - Modèle de demande d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (arrêté du 27 août 1993)
- 14/4.1.2.7 - Bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur (arrêté du 19 décembre 2000)
- 14/4.1.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-841 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3 - Attachés territoriaux de conservation du patrimoine
- 14/4.1.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-843 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-844 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.1.3.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 92-901 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.3.5 - Programme des épreuves des concours de recrutement (arrêté du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-843 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4 - Bibliothécaires territoriaux
- 14/4.1.4.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-845 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-846 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.1.4.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux (décret n o 92-900 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.4.5 - Programme des épreuves des concours de recrutement (arrêté du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.4.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-845 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.5 - Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
- 14/4.1.5.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011)
- 14/4.1.5.2 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1879 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1880 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.4 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1881 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.5 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1882 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011)
- 14/4.1.6 - Assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
- 14/4.1.7 - Adjoints territoriaux du patrimoine
- 14/4.1.7.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine (décret n o 2006-1692 du 22 décembre 2006)
- 14/4.1.7.2 - Modalités d'organisation des concours (décret n o 2007-110 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/4.1.7.3 - Modalités d'organisation des examens professionnels (décret n o 2007-115 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/4.1.7.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine (décret n o 2006-1692 du 22 décembre 2006)
- 14/4.1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
- 14/4.2 - Enseignement artistique
- 14/4.2.1 - Directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.1.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-856 du 2 septembre 1991)
- 14/4.2.1.3 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-892 du 2 sept. 1992 modifié)
- 14/4.2.1.4 - Programme des matières des épreuves des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.2.1.5 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-893 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.1.6 - Programme des matières des épreuves de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.7 - Application de l'article 16 du décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.8 - Composition de la commission chargée d'apprécier la pratique artistique des candidats aux concours de recrutement (arrêté du 16 mai 1997)
- 14/4.2.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.2 - Professeurs territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) (décret n o 91-857 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.2.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-858 du 2 septembre 1991)
- 14/4.2.2.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.2.2.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-894 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.2.5 - Programme des matières des épreuves des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.2.2.6 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois (décret n o 92-895 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.2.7 - Programme des matières des épreuves de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 sept. 1992)
- 14/4.2.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) (décret n o 91-857 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.3 - Assistants territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-437 du 29 mars 2012)
- 14/4.2.3.2 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-II du décret n o 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1017 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-III du décret n o 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1018 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.4 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1019 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-437 du 29 mars 2012)
- 14/4.2.1 - Directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
Patrimoine, bibliothèques, enseignement artistique la filière culturelle comprend de nombreux cadres d’emplois. Pour vous aider à vous y retrouver, nous avons sélectionné les textes indispensables pour chaque cadre d’emplois : bibliothécaire territorial, conservateur, assistant territorial d’enseignement artistique…
14/4.1 - Patrimoine et bibliothèques
1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
Textes de référence
Décret n o 91-839 du 2 septembre 1991 modifié relatif au statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine ( cf. Chap. 4/1.1.1 ).
Décret n o 91-840 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine ( cf. Chap. 4/1.1.2 ).
Décret n o 2008-288 du 27 mars 2008 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine ( cf. Chap. 4/1.1.3 ).
Arrêté du 29 décembre 1994 modifié fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées ( cf. Chap. 4/1.1.4 ).
Arrêté du 13 mars 1998 modifié fixant le programme des épreuves des concours...
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