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Gérer vos opérations de travaux

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FICHE
3131

Rédiger les pièces contractuelles des marchés de travaux
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché de travaux  #Préparation des marchés et définition des besoins 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
11241

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)
Mise à jour 22 févr. 2022 #Guichet unique  #Réseaux de fluides  #Déclaration préalable  #Marché de travaux  #Équipe de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. Plusieurs outils associés à cette fiche ont fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
11242

Le dispositif Marché public simplifié (MPS)
Mise à jour 22 févr. 2022 #Entreprise  #Candidature au marché public  #Offres au marché public  #Préparation des marchés et définition des besoins 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3135

Maîtriser la dématérialisation de la procédure
Mise à jour 22 févr. 2022 #Certificat électronique de signature  #Procédure de marché public  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3137

La procédure avec négociation
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché de travaux  #Procédure négociée en marché public  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3138

Mettre en œuvre la procédure adaptée
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché de travaux  #MAPA  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. Également, cette fiche a été mise à jour au regard d’une dérogation pour les « achats innovants » pérennisée par le décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021 (nouvel article R 2122-9-1 du CCP).

FICHE
3140

Maîtriser la procédure de concours
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché de travaux  #Concours dans le cadre d'un marché public  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3143

Passer un accord-cadre à bons de commande
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché à bons de commande  #Marché de travaux  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3142

Passer un accord-cadre à marchés subséquents
Mise à jour 22 févr. 2022 #Marché de travaux  #Accord cadre  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3149

Attribuer et signer le marché
Mise à jour 22 févr. 2022 #Attribution du marché au candidat  #Signature du marché  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3151

Transmettre les marchés au contrôle de légalité
Mise à jour 22 févr. 2022 #Contrôle de légalité  #Marché de travaux  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
10718

Maîtriser les spécificités des marchés passés par des entités adjudicatrices (opérateurs de réseaux)
Mise à jour 22 févr. 2022 #Loi et réglementation  #Passation du marché  #Maître d'œuvre  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. Également, cette fiche a été mise à jour au regard d’une dérogation pour les « achats innovants » pérennisée par le décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021 (nouvel article R. 2122-9-1 du CCP).

FICHE
3155

Effectuer la déclaration d’ouverture de chantier
Mise à jour 22 févr. 2022 #Chantier  #Exécution technique du marché  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
10919

Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques
Mise à jour 22 févr. 2022 #Chantier  #Déclaration préalable  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
2858

Déposer et obtenir une demande de permis modificatif
Mise à jour 22 févr. 2022 #Permis de construire  #Marché de travaux  #Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
3184

Faire face à un accident sur le chantier
Mise à jour 22 févr. 2022 #Chantier  #Accident de travail  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
3190

Conclure un avenant
Mise à jour 22 févr. 2022 #Avenant au marché public  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022.

FICHE
3196

Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
Mise à jour 22 févr. 2022 #Achèvement des travaux  #Marché de travaux  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

FICHE
3201

Rémunérer le maître d’œuvre
Mise à jour 22 févr. 2022 #Gestion du paiement du marché  #Maître d'œuvre  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
3205

Rémunérer les bureaux d’études
Mise à jour 22 févr. 2022 #Étude préalable  #Exécution financière du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
3206

Rémunérer le coordonnateur OPC
Mise à jour 22 févr. 2022 #Exécution financière du marché  #Coordonnateur OPC  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
3207

Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
Mise à jour 22 févr. 2022 #Exécution financière du marché  #Coordonnateur SPS  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
3208

Maîtriser le circuit de paiement
Mise à jour 22 févr. 2022 #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
3216

Régler les acomptes mensuels
Mise à jour 22 févr. 2022 #Avance de paiement du marché  #Gestion du paiement du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été mise à jour au regard de l’obligation de la facturation électronique pour toutes les entreprises, le projet de décompte devra, en pratique, être déposé sur la plateforme Chorus Pro.

FICHE
0178

Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)
Mise à jour 22 févr. 2022 #Réception des travaux  #Marché de travaux  #Exécution et fin des marchés 
Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

FICHE
3150

Informer les candidats non retenus
Mise à jour 22 févr. 2022 #Droit à l'information  #Information des candidats non retenus  #Passation des marchés et choix des procédures 
Le rapport d’activité de la CADA pour l’année 2019 fait le point sur les documents communicables en matière de marchés publics.

FICHE
2849

Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
Mise à jour 15 déc. 2021 #Exécution du marché  #Marché de travaux  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été actualisée au regard de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Paris n°19PA0124 en date du 19 octobre 2021 concernant la caution bancaire de retenue de garantie en l’absence de levée de réserves.

FICHE
2851

Mettre en œuvre la garantie décennale
Mise à jour 15 déc. 2021 #Assurance des marchés publics  #Marché de travaux  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été actualisée suite à l’arrêt n°19LY03466 de la cour administrative d’appel de Lyon en date du 5 octobre 2021 concernant le champ de la responsabilité décennale.

FICHE
3037

Payer les travaux supplémentaires
Mise à jour 15 déc. 2021 #Révision du prix du marché  #Exécution et réglement financier de l'opération 
Cette fiche a été actualisée suite à l’arrêt n° 18MA01539 de la cour administrative d’appel de Marseille en date du 11 octobre 2021 concernant les indemnisations des travaux supplémentaires.

FICHE
3051

Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du mémoire technique des candidats
Mise à jour 15 déc. 2021 #Évaluation des candidats  #Sélection des candidats  #Passation des marchés et choix des procédures 
Cette fiche a été actualisée suite à la décision du Conseil d’État n° 453653 en date du 20 octobre 2021 concernant la notation de la meilleure offre.