Partie 9 - Passage à l'euro - Historique des montants

9/1 - Généralités

Ce chapitre rappelle au gestionnaire qu'avant la monnaie européenne commune, le franc a été le numéraire légal des rémunérations des personnels hospitaliers. Il permet de se référer rapidement à des informations synthétiques et de pouvoir retrouver l'historique des paramètres applicables avant 2002.

Des textes riches et complexes

Le passage à la monnaie unique au 1er janvier 2002 a généré sur une période de plusieurs années la parution d'un ensemble de textes, riches, complexes, de force et de portée diverses, dont le gestionnaire appréciera de retrouver la trace dans de nombreuses situations, qu'il s'agisse de textes généraux ou spécifiques à la fonction publique hospitalière.

Des informations synthétiques

De même, il souhaitera certainement pouvoir se référer rapidement à des informations synthétiques afférentes aux principes et aux règles communs à cette vaste réglementation.

L'ensemble des paramètres applicables

Enfin, à l'occasion des paiements de rappel de rémunération, il appréciera de pouvoir retrouver dans l'historique l'ensemble des paramètres applicables dans les années antérieures à 2002, qu'il s'agisse de valeurs de points d'indice, d'émoluments, de primes, d'indemnités ou même de seuils et plafonds réglementaires.

Cette partie uniquement dédiée au passage à la monnaie unique vise, dans les quatre chapitres qui la composent, à répondre à ce triple objectif.

Si vous êtes déjà abonné, connectez-vous pour accéder à la publication dans son intégralité.