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Évaluation et qualité

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FICHE
14421

Le questionnement éthique dans les ESMS
Nouveauté 23 janv. 2025 #ESMS  #Performance (qualité)  #Protocole (méthode)  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche inédite présente les fondamentaux du questionnement éthique dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Elle clarifie les notions clés, propose une méthodologie structurée et des outils pratiques pour aider les professionnels à résoudre des dilemmes complexes tout en préservant les droits des usagers.

FICHE
5552

Informer les résidents sur les missions des personnes qualifiées
Mise à jour 23 janv. 2025 #Résident  #Droits des usagers  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un nouvel outil a été créé pour cette fiche. Il signale et détaille des points de vigilance pour optimiser le recours aux personnes qualifiées dans les établissements médico-sociaux, en vue de garantir les droits et la bientraitance des usagers. Il aborde également les aspects stratégiques, structurels, procéduraux et humains, tout en proposant des solutions concrètes pour renforcer la collaboration et améliorer la qualité des services.

FICHE
14393

L’Ehpad de demain : réinventer le cadre de vie
Nouveauté 19 nov. 2024 #EHPAD  #Traitement des résidents  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette nouvelle fiche propose un regard prospectif sur l’évolution des Ehpad, explorant des initiatives axées sur la personnalisation, l’autonomie, la participation collective et l’intégration technologique, afin d’améliorer la qualité de vie et le respect des attentes des résidents.

FICHE
14394

Évaluation des CPOM : méthodes, conseils et points de vigilance
Nouveauté 19 nov. 2024 #Structure sociale et médico-sociale  #Évaluation (méthode)  #ARS  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche présente les éléments indispensables pour conduire une évaluation rigoureuse des CPOM. Elle insiste sur la nécessité d’un dialogue structuré et sur la fiabilité des données, en soulignant la collaboration entre l’ARS, le conseil départemental et la structure concernée pour l’amélioration continue.

FICHE
14096

L’audit du résident traceur
Mise à jour 19 nov. 2024 #ESMS  #Traitement des résidents  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un nouvel outil, sous forme de tableau de bord, a été créé pour cette fiche afin de faciliter l’étude et la mise en place d’un plan d’action et de prévention des risques de maltraitance dans les structures et établissements sociaux et médico-sociaux, à partir du critère 3.11.1 du manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS établi par la HAS.

FICHE
14365

Le Conseil national de la protection de l’enfance
Nouveauté 04 sept. 2024 #Protection de l'enfance  #Structure sociale et médico-sociale  #Contrôle qualité et conformité  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette nouvelle fiche présente les propositions majeures du CNPE en matière d’amélioration de la qualité dans le domaine de la protection de l’enfance.

FICHE
14366

Qualité et normes d’encadrement de la protection de l’enfance
Nouveauté 04 sept. 2024 #Protection de l'enfance  #Structure sociale et médico-sociale  #Contrôle qualité et conformité  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche présente et détaille les propositions associées au renforcement des normes d’encadrement s’imposant aux financeurs pour mieux prendre en compte les besoins fondamentaux des enfants et assurer un accompagnement de qualité.

FICHE
14097

Développer une culture de la qualité
Mise à jour 04 sept. 2024 #Structure sociale et médico-sociale  #Performance (qualité)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un nouvel outil a été créé pour cette fiche. Il présente une trame et une méthodologie de questionnaire pour vous permettre d’aboutir à un consensus autour de la qualité, d’identifier les données essentielles et les points problématiques, et de développer une démarche qualité permanente au sein d’une équipe.

FICHE
14351

La bientraitance en Ehpad
Nouveauté 16 juil. 2024 #EHPAD  #Traitement des résidents  #Risque  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette nouvelle fiche présente les orientations légales et les principaux moyens de prévention de la maltraitance et de promotion de la bientraitance en Ehpad.

FICHE
14352

Le bilan des nouvelles évaluations des ESMS
Nouveauté 16 juil. 2024 #ESMS  #Contrôle qualité et conformité  #HAS  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche présente le bilan de la HAS sur les nouvelles évaluations des ESMS, soulignant les progrès réalisés et les domaines nécessitant des améliorations. Elle identifie des points de vigilance essentiels pour renforcer la qualité des réponses fournies par les structures, et guider les futures actions d’optimisation.

FICHE
12795

Concevoir un système documentaire intégrant la qualité dans les CHRS
Mise à jour 16 juil. 2024 #CHRS  #Traçabilité  #Norme ISO  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
L’actualisation de cette fiche indique comment optimiser la gestion documentaire dans les CHRS et uniformiser les procédures. Elle rappelle également le rôle des référents qualité et les obligations du CPOM depuis 2023.

FICHE
14328

La formation des évaluateurs qualité
Nouveauté 23 mai 2024 #Structure sociale et médico-sociale  #Évaluation (méthode)  #HAS  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Pour mieux prendre en compte les enjeux de l’évaluation, la nécessité de faire appel à des évaluateurs plus professionnels devient indispensable. Cette nouvelle fiche présente les critères et la formation nécessaires pour un évaluateur qualité, abordant les compétences spécifiques, les méthodes d’évaluation, et les règles pour éviter les conflits d’intérêts dans le secteur médico-social.

FICHE
5546

Élaborer le projet d’établissement
Mise à jour 23 mai 2024 #Organisation des services  #Protocole (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Le décret du 29 février 2024 vient spécifier pour les ESMS les obligations de contenu du projet d’établissement. Cette actualisation en précise les domaines et leur intérêt.

FICHE
5550

Réaliser le contrat de séjour
Mise à jour 23 mai 2024 #Document de procédure administrative  #Droits des usagers  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un outil a été créé pour vous guider dans la réalisation d’un contrat de séjour dans une MECS ou d’un DIPC (document individuel de prise en charge). Il précise à la fois les conditions d’accueil et d’hébergement mais aussi les valeurs et les règles de vie qui vont permettre d’assurer une bonne qualité des prestations pour s’adapter au projet de l’enfant accueilli.

FICHE
14292

Les inter CVS
Nouveauté 21 mars 2024 #Accompagnement des publics  #Politique sociale  #Projet social de territoire  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette nouvelle fiche présente les inter CVS, des dispositifs organisationnels en plein développement, qui favorisent la bientraitance des personnes accompagnées et facilitent les échanges entre les représentants d’une même structure disposant de plusieurs établissements et services.

FICHE
14293

Les instances de coordination
Nouveauté 21 mars 2024 #Accompagnement des publics  #Politique sociale  #Projet social de territoire  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Face aux situations complexes d’accompagnement, en particulier des personnes âgées et/ou en situation de handicap, sur les territoires, les coordinations entre institutions et acteurs sont de plus en plus nécessaires. Cette fiche propose ainsi de mieux cerner le paysage des instances de coordination, de comprendre leur déploiement et d’évaluer leurs résultats.

FICHE
14294

Le SPDA pour faciliter l’information et l’accompagnement des personnes
Nouveauté 21 mars 2024 #Accompagnement des publics  #Politique sociale  #Projet social de territoire  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
La volonté de lutter contre les ruptures de parcours et de simplifier l’accès aux informations pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap a conduit le gouvernement à penser un service public départemental de l’autonomie. Actuellement au stade de « préfiguration » dans 18 départements, il doit être développé plus largement dès 2025. Cette fiche précise ses missions et son organisation.

FICHE
14260

Les propositions du livre blanc
Nouveauté 23 janv. 2024 #Structure sociale et médico-sociale  #ESMS  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Suite au livre vert, le livre blanc, remis au gouvernement le 5 décembre 2023, reprend une grande partie des préconisations déjà formulées mais les développe et les complète par des propositions plus concrètes. Cette fiche, enrichie d’une grille d’autoévaluation du travail social, met l’accent sur les propositions qui peuvent impacter la qualité et l’évaluation dans les ESMS.

FICHE
14261

Dynamiser la participation aux conseils de la vie sociale
Nouveauté 23 janv. 2024 #Structure sociale et médico-sociale  #ESMS  #Piloter l'action sociale sur votre territoire  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Le décret du 25 avril 2022 a modifié la composition et les missions des CVS. Cette instance, qui a pour objectif de favoriser l’expression et la participation des personnes accompagnées, peine à s’établir et à remplir ses missions. Cette fiche apporte ainsi des solutions adaptées à cette problématique, et propose notamment un outil pour organiser des temps pré et post CVS.

FICHE
14184

Coordonner la réponse à l’usager : le service autonomie
Nouveauté 29 nov. 2023 #Service d'aide à domicile  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un outil est créé pour compléter cette fiche afin de vous offrir un document clair regroupant les éléments du cahier des charges et de l’organisation des nouveaux services autonomies.

FICHE
14217

Qualité et transition écologique en ESSMS
Nouveauté 29 nov. 2023 #ESMS  #Développement durable  #Transition énergétique  #Performance (qualité)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Confrontés aux nécessités d’économie d’énergie et de protection de la planète comme toutes les structures et les personnes, les ESSMS doivent désormais mettre en œuvre des stratégies intégrant une politique active de lutte contre toutes les formes de gaspillage. Cette fiche vous présente les moyens pour y parvenir et les aides financières potentielles pour vous aider dans cette mise en place.

FICHE
14218

Le rôle de l’ODPE
Nouveauté 29 nov. 2023 #Protection de l'enfance  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche vous détaille le rôle de l’ODPE : définition de l’ODPE, ses missions, ses moyens de gestion, son système d’information, le dynamisme des ODPE, le travail partenarial et d’évaluation, le schéma départemental enfance.

FICHE
14184

Coordonner la réponse à l’usager : le service autonomie
Nouveauté 22 sept. 2023 #Service d'aide à domicile  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche met en évidence les objectifs attendus de cette création des services autonomie (à travers le décret nº 2023-608 du 13 juillet 2023) à domicile et leurs impacts pressentis sur la qualité de l’accompagnement des usagers.

FICHE
14185

L’analyse des risques dans la démarche qualité
Nouveauté 22 sept. 2023 #Risque  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Au-delà des risques psychosociaux, pour lesquels les directions d’établissement ou de service sont de plus en plus attentifs, il s’agit dans cette fiche de repérer tous les risques qui nécessitent une démarche de prévention et de construction de plans d’action pour y remédier. 3 types de risques sont repérés : les risques vis-à-vis des usagers, ceux vis-à-vis des professionnels et ceux vis-à-vis de l’établissement lui-même ou d’un service (appelés risque système).

FICHE
14186

Effectuer une revue des éléments de preuve en démarche qualité
Nouveauté 22 sept. 2023 #Structure sociale et médico-sociale  #Évaluation (méthode)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette fiche présente de manière synthétique les différents documents (avec leurs correspondances aux attendus des critères du référentiel) qui seront indispensables au travail d’évaluation. En effet, c’est à partir de l’existence de ces différents documents (et de la pertinence de leur contenu) que les évaluateurs pourront plus objectivement évaluer la volonté de recherche de qualité de l’établissement ou du service concerné.

FICHE
5707

Travailler avec le conseil d’administration dans une démarche qualité
Mise à jour 25 juil. 2023 #Coopération locale  #Performance (qualité)  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Les directeurs d'établissement ayant un conseil d'administration doivent tout mettre en œuvre pour renforcer la participation active des membres à la démarche qualité afin, en particulier, d'assurer la plus grande cohérence entre valeurs de l'association, projet d'établissement et qualité.Cette fiche a pour objectif de les aider à clarifier les concepts, expliquer les enjeux et à organiser les réunions pour y aboutir.

FICHE
7738

Se préparer à l’évaluation de la qualité
Mise à jour 25 juil. 2023 #Évaluation (méthode)  #Indicateur de qualité  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Depuis le début de l’année 2023, les établissements reçoivent leur date d’évaluation. Le nouveau référentiel et les méthodes issues du sanitaire inquiètent les équipes. Les critères impératifs interrogent les managers. Comment se préparer au mieux en équipe ? Faut-il réaliser une autoévaluation, en amont de l’évaluation pour améliorer les résultats ?

FICHE
5561

L’Anap et la performance des ESMS
Mise à jour 25 juil. 2023 #ESMS  #Structure nationale de santé  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Les premiers enseignements tirés du tableau de bord de pilotage de l’Anap permettent de dégager à la fois une synthèse de la performance des établissements et services PA et PH, mais aussi des informations intéressantes sur des questions comme le turnover des personnels et l’absentéisme par type d’établissement ou service.

FICHE
5550

Réaliser le contrat de séjour
Mise à jour 11 mai 2023 #Document de procédure administrative  #Droits des usagers  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Un outil a été créé pour compléter cette fiche pour vous guider dans la rédaction du contrat de séjour pour les résidents de votre EHPAD.

FICHE
5595

Respecter les obligations de l’évaluation qualité
Mise à jour 11 mai 2023 #Loi et réglementation  #Contrôle qualité et conformité  #Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale 
Cette nouvelle fiche remplace complètement l’ancienne fiche 5595 en fonction des modifications apportées à l’évaluation des ESMS qui concerne désormais l’évaluation qualité, la notion d’externe étant désormais supprimée. Cette fiche reprend ainsi les principales obligations en particulier la création de son compte Synae.