Partie 8 - Les déchets hospitaliers

 - Quelle est la définition des déchets d'activité de soins ?

Aux termes de la réglementation, les déchets d'activité de soins sont des déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire (C. santé publ., art. R. 1335-1).

Textes de référence
Introduction

La loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux considère comme déchet «  tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau ou produit, ou plus généralement, tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon  » .

Les déchets hospitaliers, qu'il convient d'appeler plutôt « déchets des établissements de santé » (hôpitaux publics et cliniques privées), regroupent :

  • l'ensemble des déchets issus des services de soins et des blocs opératoires, ou déchets d'activité de soins ;

  • les déchets issus des services généraux, techniques, de l'entretien des locaux et des espaces extérieurs, des cuisines, etc.

Dans le cadre de cet ouvrage seront seulement abordées les questions relatives aux déchets d'activité de soins, une mauvaise gestion de ceux-ci pouvant engager la responsabilité des personnels.

I - Les principaux risques des déchets d'activité de soins

Le risque infectieux

Le principal risque des déchets d'activité de soins est le risque infectieux, dû à différents micro-organismes contenus dans ces déchets. Ce sont essentiellement :

  • les bactéries : Staphylococcus aureus , Pseudomonas aeruginosa, le bacille de Koch et les germes sporulés ;

  • les virus : le virus VIH, les virus des hépatites B et C, les entérovirus.

Les risques de contamination peuvent être aggravés par les risques de blessures accidentelles (piqûres avec des aiguilles...

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