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Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole

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Objet


Article 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010
Art. Annexe



Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010
Art. Annexe



Article 3


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 8, Art. Annexe



Article 4


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 6, Art. Annexe



Article 5


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 septembre 2011
Art. 5, Art. null



Article 6


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 septembre 2011
Art. 6, Art. null



Article 7

A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Art. 7



Article 8


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.


Article 9


La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 01/09/2015, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1512898A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0142 du 21 juin 2015

Date : 01/09/2015

Statut : En vigueur

Voir la publication JO

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