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Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole

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La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-4 et L. 312-15 ;
Vu le rapport annexé à la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle des commissions professionnelles consultatives du 13 janvier 2015 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 23 avril 2015,
Arrêtent :

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole est remplacée par les dispositions suivantes :

Classe de seconde générale et technologique

DISCIPLINES	HORAIRE élève
Enseignements communs
Français	4 heures
Histoire-géographie	3 heures
LV1 et LV2 (enveloppe globalisée) (a) (b)	5 h 30
Mathématiques	4 heures
Physique-chimie	3 heures
Sciences de la vie et de la Terre	1 h 30
Education physique et sportive	2 heures
Enseignement moral et civique (c)	0 h 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements d'exploration
Deux enseignements d'exploration avec : un premier enseignement d'exploration au choix parmi : Sciences économiques et sociales	1 h 30
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion	1 h 30
Un second enseignement d'exploration, différent du premier enseignement retenu, au choix parmi : Sciences économiques et sociales	1 h 30
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion	1 h 30
Santé et social	1 h 30
Biotechnologies	1 h 30
Sciences et laboratoire	1 h 30
Littérature et société	1 h 30
Sciences de l'ingénieur	1 h 30
Méthodes et pratiques scientifiques	1 h 30
Création et innovation technologiques	1 h 30
Création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines	1 h 30
Langues et cultures de l'Antiquité : latin	3 heures
Langues et cultures de l'Antiquité : grec	3 heures
Langue vivante 3 (a) (b)	3 heures
Ecologie, agronomie, territoire et développement durable (e)	3 heures
Par dérogation : Trois enseignements d'exploration distincts, dont :
D'une part, sciences économiques et sociales ou principes fondamentaux de l'économie et de la gestion	1 h 30
D'autre part, deux enseignements distincts parmi :
Santé et social	1 h 30
Biotechnologies	1 h 30
Sciences et laboratoire	1 h 30
Sciences de l'ingénieur	1 h 30
Création et innovation technologiques	1 h 30
Ou bien un seul enseignement d'exploration au choix parmi :
Education physique et sportive (d)	5 heures
Arts du cirque	6 heures
Création et culture design	6 heures
Enseignements facultatifs
Un enseignement au choix parmi : Langue et culture de l'Antiquité : latin	3 heures
Langue et culture de l'Antiquité : grec	3 heures
LV3 (a) (b)	3 heures
Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre	3 heures
Education physique et sportive	3 heures
Hippologie et équitation (e)	3 heures
Pratiques sociales et culturelles (e)	3 heures
Pratiques professionnelles (e)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

Nota.-Un même enseignement ne peut être choisi au titre des enseignements d'exploration et des enseignements facultatifs. (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Cet enseignement est pratiqué en groupe à effectif réduit. (d) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'enseignement facultatif d'EPS. (e) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
Article 2

L'annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général est remplacée par les dispositions suivantes :

GRILLES HORAIRES DU CYCLE TERMINAL DE LA VOIE GéNéRALE : SéRIES ES, L ET S
1. Classe de première

Enseignements communs aux trois séries
Disciplines			Horaires
Français			4 heures
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)			4 h 30
Education physique et sportive (c)			2 heures
Enseignement moral et civique (d)			0 h 30
Accompagnement personnalisé			2 heures
Travaux personnels encadrés (e)			1 heure
Heures de vie de classe			10 heures annuelles
Enseignements spécifiques de chaque série
Série ES		Série L		Série S
Sciences économiques et sociales	5 heures	Littérature	2 heures	Mathématiques	4 heures
Histoire-géographie	4 heures	Littérature étrangère en langue étrangère	2 heures	Physique-chimie	3 heures
Mathématiques	3 heures	Histoire-géographie	4 heures	Sciences de la vie et de la Terre ou	3 heures
Sciences	1 h 30	Sciences	1 h 30	Sciences de l'ingénieur ou	7 heures
				Ecologie, agronomie et territoires (h) (e)	6 heures
				Histoire-géographie	2 h 30
		Un enseignement obligatoire au choix parmi :
		Arts (f)	5 heures
		Arts du cirque	8 heures
		LCA : latin (g)	3 heures
		LCA : grec (g)	3 heures
		LV3 (a) (b)	3 heures
		LV 1 ou 2 approfondies	3 heures
		Mathématiques	3 heures
Enseignements facultatifs
a) Deux enseignements au plus parmi :
LV3 (a) (b)	3 heures	LV3 (a, b, g)	3 heures	LV3 (a) (b)	3 heures
LCA : latin	3 heures	LCA : latin (g)	3 heures	LCA : latin	3 heures
LCA : grec	3 heures	LCA : grec (g)	3 heures	LCA : grec	3 heures
Education physique et sportive	3 heures	Education physique et sportive	3 heures	Education physique et sportive	3 heures
Arts (f)	3 heures	Arts (f)	3 heures	Arts (f)	3 heures
				Hippologie et équitation (h)	3 heures
				Pratiques sociales et culturelles (h)	3 heures
b) Atelier artistique	72 heures annuelles	b) Atelier artistique	72 heures annuelles	b) Atelier artistique	72 heures annuelles

2. Classe terminale

Enseignements communs aux trois séries
Disciplines			Horaires
LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)			4 heures
Education physique et sportive (c)			2 heures
Enseignement moral et civique (d)			0 h 30
Accompagnement personnalisé			2 heures
Heures de vie de classe			10 heures annuelles
Enseignements spécifiques de chaque série
Série ES		Série L		Série S
Sciences économiques et sociales	5 h	Littérature	2 h	Mathématiques	6 h
Mathématiques	4 h	Littérature étrangère en langue étrangère	1 h 30	Physique-chimie	5 h
Histoire-géographie	4 h	Histoire-géographie	4 h	Sciences de la vie et de la Terre ou	3 h 30
Philosophie	4 h	Philosophie	8 h	Sciences de l'ingénieur ou	8 h
				Ecologie, agronomie et territoires (h)	5 h 30
				Philosophie	3 h
				Histoire-géographie	2 h
Un enseignement de spécialité au choix parmi :				Un enseignement de spécialité au choix (e) parmi :
Mathématiques	1 h 30	Arts (f)	5 h	Mathématiques	2 h
Sciences sociales et politiques	1 h 30	Arts du cirque	8 h	Physique-chimie	2 h
Economie approfondie	1 h 30	LCA : latin (g)	3 h	Sciences de la vie et de la Terre	2 h
		LCA : grec (g) LV3 (a, b, g)	3 h 3 h	Informatique et sciences du numérique	2 h
		LV1 ou 2 approfondies	3 h	Ecologie, agronomie et territoires (h)	2 h
		Mathématiques	4 h
		Droit et grands enjeux du monde contemporain	3 h
Enseignements facultatifs
a) Deux enseignements au plus parmi :
LV3 (a) (b)	3 h	LV3 (a, b, g)	3 h	LV3 (a) (b)	3 h
LCA : latin	3 h	LCA : latin (g)	3 h	LCA : latin	3 h
LCA : grec	3 h	LCA : grec (g)	3 h	LCA : grec	3 h
Education physique et sportive	3 h	Education physique et sportive	3 h	Education physique et sportive	3 h
Arts (f)	3 h	Arts (f)	3 h	Arts (f)	3 h
				Hippologie et équitation (h)	3 h
				Pratiques sociales et culturelles (h)	3 h
b) Atelier artistique	72 h annuelles	b) Atelier artistique	72 h annuelles	b) Atelier artistique	72 h annuelles

(a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de 5 heures, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit. (e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. Pour les choix de sciences de l'ingénieur et d' écologie, agronomie et territoires en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. Pour les élèves ayant choisi un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures, les TPE peuvent porter sur l'EPS. (f) Au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non. (g) Un même enseignement de langue et cultures de l'Antiquité (LCA) ou de LV3 ne peut être choisi au titre de l'enseignement obligatoire au choix et au titre de l'option facultative. (h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
Article 3

La première phrase de l'article 8 de l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :

LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LES SÉRIES STI2D ET STL DE LA VOIE TECHNOLOGIQUE (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première

Enseignements obligatoires communs aux séries STI2D et STL
Disciplines		Horaires
Mathématiques		4 heures
Physique-chimie		3 heures
Français		3 heures
Histoire-géographie		2 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)		3 heures
Education physique et sportive (2)		2 heures
Enseignement moral et civique (3)		0 heure 30
Accompagnement personnalisé		2 heures
Heures de vie de classe		10 heures annuelles
Enseignements obligatoires spécifiques
Série STI2D		Série STL
Disciplines	Horaires	Disciplines	Horaires
Enseignements technologiques transversaux	7 heures	Chimie, biochimie, sciences du vivant	4 heures
Enseignement technologique en langue vivante 1 (4)	1 heure	Mesure et instrumentation	2 heures
		Enseignement technologique en langue vivante (5)	1 heure
Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants : -architecture et construction -énergies et environnement -innovation technologique et éco-conception -systèmes d'information et numérique	5 heures	Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants : -biotechnologies -sciences physiques et chimiques en laboratoire	6 heures
Enseignements facultatifs
Disciplines		Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants :		3 heures
Education physique et sportive ;
Arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)
Atelier artistique		72 heures annuelles

2. Classe terminale

Enseignements obligatoires communs aux séries STI2D et STL
Disciplines		Horaires
Philosophie		2 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)		3 heures
Education physique et sportive (2)		2 heures
Enseignement moral et civique (3)		0 heure 30
Accompagnement personnalisé		2 heures
Heures de vie de classe		10 heures annuelles
Enseignements obligatoires spécifiques
Série STI2D		Série STL
Disciplines	Horaires	Disciplines	Horaires
Mathématiques	4 heures	Mathématiques (5)	4 heures
Physique-chimie	4 heures	Physique-chimie (6)	4 heures
Enseignements technologiques transversaux	5 heures	Chimie, biochimie, sciences du vivant	4 heures
Enseignement technologique en langue vivante 1 (4)	1 heure	Enseignement technologique en langue vivante 1 (7)	1 heure
Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants : -architecture et construction -énergies et environnement -innovation technologique et éco-conception -systèmes d'information et numérique	9 heures	Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants : -biotechnologies -sciences physiques et chimiques en laboratoire	10 heures
Enseignements facultatifs
Disciplines		Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants : ― éducation physique et sportive ; ― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)		3 heures
Atelier artistique		72 heures annuelles

(1) La langue vivante 1 est étrangère. La langue vivante 2 peut être étrangère ou régionale. L'horaire élève indiqué correspond à une enveloppe globalisée pour ces deux langues vivantes. A l'enseignement d'une langue vivante peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (2) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de cinq heures bénéficient d'un enseignement complémentaire de quatre heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'enseignement facultatif d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne peuvent choisir qu'un seul enseignement facultatif. (3) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit. (4) Enseignement dispensé en langue vivante 1 pris en charge conjointement par un enseignant d'une discipline technologique et un enseignant de langue vivante. (5) Enseignement dispensé en langue vivante 1 pris en charge conjointement par un enseignant d'une discipline technologique et un enseignant de langue vivante.
Article 4

La première phrase de l'article 6 de l'arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :

LISTE ET HORAIRES HEBDOMADAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LE CYCLE TERMINAL DE LA SÉRIE STD2A DE LA VOIE TECHNOLOGIQUE
1. Classe de première

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Français	3 heures
Histoire-géographie	2 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)	3 heures
Education physique et sportive (2)	2 heures
Physique-chimie	3 heures
Mathématiques	3 heures
Design et arts appliqués	13 heures
Design et arts appliqués en langue vivante 1 (3)	1 heure
Enseignement moral et civique (4)	0 heure 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants : ― éducation physique et sportive ― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

2. Classe terminale

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Philosophie	2 heures
Langues vivantes 1 et 2 (5)	3 heures
Mathématiques	3 heures
Physique chimie	2 heures
Education physique et sportive (6)	2 heures
Design et arts appliqués	17 heures
Design et arts appliqués en langue vivante 1 (7)	1 heure
Enseignement moral et civique (8)	0 heure 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants : ― éducation physique et sportive ― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

Article 5

La première phrase de l'article 5 de l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » est remplacée par la phrase suivante :
« Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :

LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LA SÉRIE ST2S (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Sciences et techniques sanitaires et sociales	7 heures
Biologie et physiopathologie humaines	3 heures
Français	3 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)	3 heures
Mathématiques	3 heures
Sciences physiques et chimiques	3 heures
Education physique et sportive (2)	2 heures
Histoire-géographie	1 h 30
Enseignement moral et civique (3)	0 h 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive ― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures 3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

2. Classe terminale

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Sciences et techniques sanitaires et sociales	8 heures
Biologie et physiopathologie humaines	5 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)	3 heures
Mathématiques	3 heures
Sciences physiques et chimiques	3 heures
Education physique et sportive (2)	2 heures
Philosophie	2 heures
Histoire-géographie	1 h 30
Enseignement moral et civique (3)	0 h 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive ;	3 heures
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

La première phrase de l'article 6 de l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » est remplacée par la phrase suivante : « Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »
L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :

LISTE ET HORAIRES DES DISCIPLINES ENSEIGNÉES DANS LA SÉRIE STMG (LES HORAIRES INDIQUÉS SONT HEBDOMADAIRES, SAUF PRÉCISION CONTRAIRE)
1. Classe de première

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Sciences de gestion	6 heures
Langues vivantes 1 et 2 (1)	4 h 30
Economie-droit	4 heures
Français	3 heures
Mathématiques	3 heures
Management des organisations	2 h 30
Education physique et sportive (2)	2 heures
Histoire-géographie	2 heures
Enseignement moral et civique (3)	0 h 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants :
Education physique et sportive	3 heures
Arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

2. Classe terminale

Enseignements obligatoires
Disciplines	Horaires
Langues vivantes 1 et 2 (1)	5 heures
Economie-droit	4 heures
Management des organisations	3 heures
Education physique et sportive (2)	2 heures
Histoire-géographie	2 heures
Mathématiques	2 heures
Philosophie	2 heures
Enseignement moral et civique (3)	0 heure 30
Accompagnement personnalisé	2 heures
Heures de vie de classe	10 heures annuelles
Enseignements obligatoires spécifiques
Disciplines	Horaires
Un enseignement spécifique selon la spécialité retenue parmi les enseignements suivants : ― gestion et finance ― mercatique (marketing) ― ressources humaines et communication ― systèmes d'information de gestion	6 heures
Enseignements facultatifs
Disciplines	Horaires
Deux enseignements au plus parmi les suivants :
― éducation physique et sportive	3 heures
― arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique ou théâtre)	3 heures
Atelier artistique	72 heures annuelles

Article 7

La première phrase de l'article 7 de l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) » est remplacée par la phrase suivante :
« Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements pour assurer des enseignements en groupes à effectif réduit (dont l'enseignement moral et civique). »

Article 8

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.

Article 9

La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : DILA, 21/06/2015, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1512898A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0142 du 21 juin 2015

Date : 21/06/2015

Statut : En vigueur

Voir la version consolidée

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