Partie 9 - En complément
Chapitre 13 - Guide de programmation d’une structure d’accueil de la petite enfance

9.13/3 - Données

9.13/3.1 - Situation générale

Type de collectivité (commune, communauté de communes, communauté d’agglomération...) : ...

Localisation (cartes) : ...

Démographie : ...

Coordonnées géographiques : ...

Altitude : ...

Superficie : ...

Caractéristiques générales du territoire (cartes thématiques) : ...

Description des abords du site : ...

Voies : ...

Type de tissu (urbain lâche, dense..., rural..., avec/sans front de rue) : ...

Caractérisation des espaces verts : ...

Classement de la zone : ...

Équipements de proximité : ...

Stationnements de proximité : ...

Commentaire

Préciser la localisation, le nombre et le type de bâtiments présents.

Le bâtiment situé au ... est un établissement R + 1 sur un niveau de sous-sol.
Le RdC de l’établissement se situe à côté d’un bâtiment d’habitation. Le R + 1 se situe au-dessus du RdC, mais ne le couvre pas entièrement. La surface située au R + 1 est inférieure à la surface du RdC.

Cadastre :

Commentaire

Préciser les références cadastrales.

Nombre de parcelles : ...

Section : ...

Parcelle n° ...

Surface de la parcelle : ... m²

Commentaire

Préciser la volumétrie, la fonction, l’état...

Aujourd’hui, les locaux sont répartis comme suit :
- sous-sol : un espace de stockage non cloisonné, non traité ;
- rez-de-chaussée : une salle de réunion, un atelier, une salle de consultation, une zone entretien conseils, une zone de documentation, une zone détente, des sanitaires et locaux techniques (archives, informatique) ;
- R + 1 : des bureaux réservés aux travailleurs, des sanitaires.
À ce jour, les locaux du R + 1 ne sont pas accessibles au public.

Commentaire

Préciser les systèmes constructifs et les équipements.

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