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L'essentiel par l'éditeur
Le recrutement d'un retraité, notamment pensionné de la CNRACL, implique des règles spécifiques concernant le cumul emploi-retraite. Pour un emploi nécessitant une affiliation CNRACL, la pension en cours est annulée, et une nouvelle pension est calculée lors de la radiation des cadres. Pour les emplois sans affiliation, le cumul est possible sans plafonnement dans certains cas, sinon il est soumis à des limites. Les cotisations versées ne génèrent pas de nouveaux droits, sauf depuis septembre 2023 pour certains retraités.
Dans tous les cas, le retraité doit avoir liquidé l’ensemble de ses droits à la retraite auprès de la totalité des régimes dont il a relevé.
Le choix de recrutement porte sur un retraité pensionné de la CNRACL pour occuper un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet (durée supérieure ou égale à 28 heures hebdomadaires), en qualité de stagiaire ou de titulaire. Les conséquences sont alors les suivantes :
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