Retrouvez l'intégralité de nos contenus sur le thème « Dossier de consultation des entreprises »

• Marchés Publics 12 févr. 2025 Fiche

  Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans les marchés de maîtrise d’œuvre

  • #ccag
  • #achat de prestations intellectuelles
• Marchés Publics 11 févr. 2025 Fiche

  Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures

  • #ccag
  • #marché de fournitures
• Marchés Publics 12 déc. 2024 Fiche

  Résilier le marché pour un motif d’intérêt général : cadre juridique et procédure à suivre

  • #ccag
  • #résiliation du marché
• Marchés Publics 28 nov. 2024 Fiche

  Mettre au point le règlement de la consultation

  • #règlement de consultation
  • #marché de travaux
• Marchés Publics 18 nov. 2024 Fiche

  Gérer les délais d’exécution pour les marchés de maîtrise d’œuvre en respectant le CCAG-MOE

  • #ccag
  • #exécution du marché
• Marchés Publics 18 oct. 2024 Outil

  Cahier des clauses administratives particulières relatif à un contrat de maîtrise d’œuvre

  • #ccap
  • #marché de travaux
  • #maître d'œuvre
• Marchés Publics 11 sept. 2024 Fiche

  Déroger aux documents généraux

  • #ccag
  • #marché de travaux
• Marchés Publics 13 juin 2024 Fiche

  Élaborer son cahier des charges en matière de marché public d’assurance grâce à l’identification...

  • #ccag
  • #marché d'assurance
• Marchés Publics 3 avr. 2024 Fiche

  CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

  • #ccap
  • #clause de prix du marché
• Marchés Publics 25 janv. 2024 Outil

  Tableau récapitulatif de la forme et du contenu du marché

  • #tableau de bord
  • #dossier de consultation des entreprises
  • #procédure de marché public
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  CCAP applicable à un marché de travaux

  • #ccap
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  Règlement de la consultation d’un marché de fournitures courantes et de services (FCS)

  • #règlement de consultation
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  CCAP applicable à un marché de techniques de l’information et de la communication (TIC)

  • #ccap
• Marchés Publics 15 nov. 2023 Fiche

  Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché de maîtrise d’œuvre

  • #ccag
  • #marché de travaux
• Marchés Publics 12 juil. 2023 Fiche

  Fixer les différents types de pénalités applicables à votre marché, notamment les pénalités de re...

  • #indemnisation
  • #ccap

• Marchés Publics 12 févr. 2025 Fiche

  Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de l’assistant à maîtrise d’ouvrage...

  • #ccag
  • #maître d'ouvrage
  • #achat de prestations intellectuelles
• Marchés Publics 17 déc. 2024 Fiche

  Se repérer dans le CCAG-MOE

  • #ccag
  • #maître d'œuvre
• Marchés Publics 12 déc. 2024 Fiche

  Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats (déterminer les pièces et fo...

  • #règlement de consultation
• Marchés Publics 18 nov. 2024 Fiche

  Intégrer le RGPD dans les clauses du marché public

  • #ntic
  • #administration électronique
  • #loi et réglementation
  • #ccap
• Marchés Publics 21 oct. 2024 Fiche

  Rédiger le CCAP du marché de maîtrise d’œuvre

  • #ccap
  • #marché de travaux
• Marchés Publics 10 oct. 2024 Fiche

  Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards, mentions sp...

  • #règlement de consultation
• Marchés Publics 5 août 2024 Fiche

  Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre

  • #ccag
  • #acte d'engagement
• Marchés Publics 16 mai 2024 Fiche

  Définition de la forme et du contenu du marché : check-list des points essentiels

  • #dossier de consultation des entreprises
• Marchés Publics 2 févr. 2024 Fiche

  Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise d’œuvre

  • #ccag
  • #exécution du marché
• Marchés Publics 14 déc. 2023 Fiche

  Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public

  • #dossier de consultation des entreprises
  • #passation du marché
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  Règlement de la consultation d’un marché de travaux

  • #règlement de consultation
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  Règlement de la consultation d’un marché de techniques de l'information et de la communication (TIC)

  • #règlement de consultation
• Marchés Publics 26 nov. 2023 Outil

  CCAP applicable à un marché de fournitures courantes et de services (FCS)

  • #ccap
• Marchés Publics 17 juil. 2023 Fiche

  Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité des offres

  • #échantillons, spécimen ou maquettes
  • #offres au marché public
• Marchés Publics 16 juin 2023 Fiche

  Les ordres de service dans le CCAG travaux

  • #ccag
  • #exécution du marché

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