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Marchés publics Guide juridique des contrats publics Exécutions d'un marché public : typologie des aléas

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Exécutions d'un marché public : typologie des aléas

Nos experts apportent leurs commentaires aux textes lois et jurisprudences et détaillent leur doctrine en s’appuyant sur les références juridiques.

Avant propos

Les parties cherchent toujours à prévoir l’imprévisible pour échapper à ses conséquences. Cependant, dans l’immense majorité des cas et, notamment, lorsque le marché se caractérise par la masse ou la durée de la prestation, il n’est pas possible de tout prévoir précisément, et l’aléa peut donc fausser la donne initiale.


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Aléas normaux et imprévisibles

Aléas normaux

Constituent des aléas normaux les événements dont les parties peuvent raisonnablement penser qu’il y a de fortes chances qu’ils se produisent.

Exemples : dans le cas d’un marché public de travaux, les parties au contrat ne peuvent savoir au moment de la signature si des intempéries ne vont pas venir en perturber la bonne exécution, mais elles peuvent regarder un tel événement comme très possible.

Le...

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