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Type : Document d'information

Taille : 97 kB

Tableau récapitulatif de la passation des marchés de maîtrise d’œuvre (publicité et procédure) : autres pouvoirs adjudicateurs (SEM, organismes HLM, SPL)

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Mise à jour le 25 janv. 2024 | Référence : dtou7585

Ce tableau vous renseigne sur les seuils de procédure et de publicité applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre pour les autres pouvoirs adjudicateurs (SEM, organismes HLM, SPL).

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