Satisfaire au devoir de vigilance

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Référence : 3409

L'essentiel par l'éditeur

La surveillance des enfants dans les centres de loisirs est cruciale et doit être adaptée à l'âge, au tempérament des jeunes et à la nature des activités. Les animateurs doivent être vigilants, actifs et en nombre suffisant, surtout pour les activités à risque. Une reconnaissance préalable des lieux est essentielle pour prévenir les accidents. La responsabilité des organisateurs s'étend dès l'arrivée des enfants jusqu'à leur départ, incluant les abords du centre.

  • Quelle est l'importance de la surveillance dans les centres de loisirs pour enfants ?
  • Comment adapter la surveillance en fonction de l'âge et du tempérament des enfants ?
  • Quelles sont les responsabilités des organisateurs en matière de sécurité des enfants ?
1.

L’âge du jeune

Le devoir de surveillance est renforcé pour les jeunes en bas âge, et allégé pour leurs aînés : les enfants âgés de plus de 10 ans « n’ont pas besoin d’une surveillance particulière de tous les instants » ( Cour de cassation, 16 mai 1988, n° 86-19077 ). Le taux d’encadrement d’un animateur pour 12 mineurs est abaissé à un animateur pour 8 enfants s’ils ont moins de 6 ans. Toutefois, il est conseillé d’élever ce taux pour toute activité à risque. La présence d’au moins 2 animateurs s’impose pour toute sortie en randonnée.

La surveillance des enfants doit être :

  • constante : dans son arrêt du 27 janvier 1982, la Cour de cassation reproche à un organisateur d’avoir laissé sans surveillance un enfant de 7 ans pendant sa sieste ( Cour de cassation, 27 janvier 1982, n° 80...
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