Règlement du dépouillement des élections au conseil municipal des jeunes

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Référence : dtou3565

Le présent document détaille le règlement du dépouillement des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant de l’obligation des signatures avant le dépouillement que des conditions du dépouillement tant humaines que de décompte par paquets de dix, etc.

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