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L'essentiel par l'éditeur
Optimisez vos procédures de passation en réduisant les délais grâce à des avis de préinformation et à la transmission électronique des offres. Le Code de la commande publique permet de diminuer les délais sous certaines conditions, notamment en cas d'urgence réelle et imprévisible. Assurez-vous que la réduction des délais est proportionnelle à la complexité du marché et respectez les conditions légales pour éviter des complications. Ne cumulez pas les réductions et évitez les interprétations souples de l'urgence.
Les délais de principe de réception des candidatures et des offres diffèrent suivant la procédure à mettre en œuvre (cf. Tableau récapitulatif des délais pour les pouvoirs adjudicateurs, ministère de l’Économie et des Finances, DAJ).
Leurs modalités de calcul sont précisées dans la fiche Gérer la publicité : les délais de mise en concurrence.
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