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Fiche associée (1)

Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix : clause butoir, clause de sauvegarde

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Référence : dtou368
Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune d’elle un exemple de rédaction.
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