Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

En assurant avec une grande fiabilité la réalisation des tâches de calcul, lourdes et répétitives, propres aux opérations de paie, l’informatique a paradoxalement banalisé cette fonction. Pourtant, confrontés à la réalisation de la paie d’un agent nouvellement recruté, à l’application d’une disposition statutaire spécifique ou à la prise en compte d’une mesure générale, le gestionnaire et l’informaticien appréhendent alors toute la complexité de la démarche. Un regard curieux jeté sur les dernières décennies mettrait certainement en évidence, à l’examen d’un bulletin de paie d’un agent hospitalier, l’augmentation sensible du nombre de rubriques de paie et la difficulté croissante de leur algorithme.

L’ensemble des règles afférentes aux rémunérations semble avoir été façonné par l’émergence et la pression de deux phénomènes connexes : l’un relatif à la complexité progressive et régulière des principes de paie élaborés dans un cadre législatif et réglementaire, l’autre tenant à la croissance exponentielle des capacités de calcul des matériels informatiques.

Ainsi, tout semble se passer comme si l’extraordinaire puissance de calcul des logiciels de paie avait libéré le législateur de la contrainte, encore perceptible au début du siècle, d’édicter des règles suffisamment simples pour être matériellement applicables.

Toutefois, bien que libéré des tâches de calcul afférentes aux opérations de paie, le gestionnaire hospitalier demeure confronté à la multiplicité et à la diversité des dispositifs réglementaires ainsi qu’à la complexité de certains mécanismes, et notamment ceux qui concernent les attributions de primes et indemnités.

Dans ce contexte, rappeler les principes et la nature des rémunérations constitue certainement un préalable de nature à faciliter l’approche et la compréhension des différentes opérations liées à la paie des personnels médicaux et hospitaliers.