Type : Modèle de document
Taille : 77 kB
Réservé aux abonnés | Essayer gratuitement
Ce modèle vous permet d’établir une convention de mise à disposition d’un équipement sportif pour un club sportif ou une association.
Contenu réservé aux abonnés
Si vous êtes abonné, cliquez pour télécharger l’outil
Télécharger l'outil
en profitant d'un essai gratuit (offre sans engagement)
Cet outil est inclus dans l'offre :
Gouvernance intercommunale