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Type : Modèle de document

Taille : 212 kB

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Modèle de contrat simplifié pour un Mapa de maîtrise d’œuvre

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Référence : dtou8048

Cet outil vous propose un modèle de contrat simplifié pour un marché de maîtrise d’œuvre passé sous une procédure de marché à procédure adaptée (Mapa). Le contrat regroupe l’acte d’engagement, le règlement de la consultation et le CCAP.

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