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Modèle de clause du CCAP fixant à partir de quel seuil de difficultés climatiques la sujétion est considérée comme imprévue

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Mise à jour le 25 janv. 2024 | Référence : dtou1992

Cette clause prévoit, dans un tableau, la nature des phénomènes, leur intensité limite et leur durée limite.

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