Mettre en œuvre un plan de progrès

La performance d’un acte d’achat repose par expérience sur un équilibre subtil entre réponse aux besoins aux meilleures conditions et maintien des intérêts des fournisseurs (marge, développement économique, image, pérennité…). Située à l’interface de ces deux mondes, la direction des achats dispose ainsi d’une position privilégiée lui permettant notamment la conception, la contractualisation et le déploiement de ce que l’on appelle un plan de progrès.

Un plan de progrès est une démarche contractuelle qui vise ainsi à améliorer, notamment, la performance financière, l’exécution technique, les performances sociales, les performances environnementales et/ou l’organisation des conditions d’exécution du marché. Il s’agit de s’inscrire dans une démarche collaborative d’amélioration continue visant les parties à mener des expérimentations, à améliorer les méthodes, à recourir à de nouvelles technologies ou encore à optimiser l’organisation des prestations du marché.

Au-delà des gains financiers potentiels, le plan de progrès doit s’inscrire dans une dynamique d’échanges constructifs entre l’acheteur public et le titulaire du marché.

Pour réussir, l’acheteur public doit :

•  identifier les marchés pouvant faire l’objet d’un plan de progrès ;
• déterminer les objectifs et indicateurs associés au plan de progrès ;
• contractualiser le plan de progrès ;
• suivre l’exécution du plan de progrès ;
• partager les gains financiers.

Enfin, il convient de relever que le plan de progrès tend à devenir un indicateur dans certains Spaser, qui est un document obligatoire pour tous les acheteurs dont le montant annuel des achats est supérieur à 50 millions d’euros HT. Ainsi, dans le Spaser pour la période 2023-2025 de la région Bretagne, il est prévu un indicateur de suivi avec un objectif de 25 % des contrats ayant fait l’objet d’un plan de progrès d’ici 2025.

De son côté, la métropole d’Aix-Marseille prévoit dans son Spaser pour la période 2021-2026 à l’objectif 11- M29 de mettre en place d’un « plan de progrès dans les marchés de tri pour une performance progressive avec des indicateurs adaptés ».