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L'essentiel par l'éditeur
La responsabilité du maître d'œuvre peut être engagée sur deux fondements : contractuel et décennal. En conception, il doit concevoir un projet conforme aux besoins et au budget, et alerter sur les changements réglementaires. En phase travaux, il doit diriger et contrôler les travaux, veiller au respect des coûts et délais, et conseiller le maître d'ouvrage. La responsabilité décennale couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage sur 10 ans. Les obligations du maître d'œuvre sont cruciales pour éviter des litiges.
Le maître d’œuvre peut voir sa responsabilité engagée sur deux fondements différents :
Identifier le manquement qu’il a commis est donc une étape essentielle pour déterminer l’action qui va être engagée par la suite.
Le maître d’œuvre a un certain nombre d’obligations résultant de son marché.
Ainsi, en phase conception, il est tenu des obligations suivantes :
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