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L'essentiel par l'éditeur
Les auditions en procédures formalisées sont essentielles pour clarifier les offres sans négociation, en respectant le principe d'égalité. En appel d'offres, elles permettent des précisions ou régularisations selon les articles R. 2161-5 et R. 2152-2 du Code de la commande publique. En négociation, elles précisent ou régularisent les offres, tandis qu'en dialogue compétitif, elles affinent les solutions techniques. Un procès-verbal est requis pour assurer la traçabilité.
Il est important de comprendre le périmètre de mobilisation des auditions en procédures formalisées et, surtout, la distinction entre les différentes formes d’auditions et la distinction avec la négociation.
Les procédures formalisées prévues aux articles L. 2320-1 et L. 2324-1 à 4 du Code de la commande publique sont, pour les pouvoirs adjudicateurs, les suivantes :
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