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L'essentiel par l'éditeur
Les accidents du travail des fonctionnaires engendrent des coûts directs, comme les indemnités journalières et les frais de soins, et des coûts indirects, souvent 3 à 5 fois plus élevés, incluant la gestion des dossiers, le remplacement des agents, et la perte de production. En cas de faute inexcusable de l'employeur, des indemnités supplémentaires peuvent être dues. La prévention est cruciale pour réduire ces coûts. Les collectivités doivent être rigoureuses dans la déclaration et la gestion des accidents pour éviter des dépenses inutiles.
Ce que l’on nomme les coûts directs (liés aux accidents de service et maladies professionnelles) se définit par la combinaison :
Ces coûts directs sont intégralement pris en charge par la collectivité (bien souvent par le biais d’un assureur) et ce, pendant toute la durée de l’arrêt ( CGFP, art. L. 822-22 ).
La liste des coûts indirects, bien plus étendue que les coûts directs, dépasse largement la stricte sphère économique et concerne en effet les sphères managéria...
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