Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la plateforme Simap

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Mise à jour le 28 févr. 2025 | Référence : dtou585

Ce modèle d’avis d’attribution est le formulaire standard qu’il convenait d’utiliser avant la dématérialisation de la démarche. Il convient à présent de compléter un formulaire en ligne, mais qui reprend les mêmes rubriques. Il vous permettra donc d’identifier les champs à renseigner lorsque vous déposerez votre annonce en ligne.

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