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Diriger les travaux

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux.

D’une part, le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, prévoit que la mission de base du maître d’œuvre comprend la direction et le contrôle de l’exécution des travaux.

D’autre part, le cahier des clauses administratives générales Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan puisque, dès l’article 2, il apparaît que c’est lui qui garantit la conformité architecturale, technique et économique du projet, dirige l’exécution des marchés de travaux et propose leur règlement, et assiste le maître d’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période couverte par la garantie de parfait achèvement.

C’est donc au maître d’œuvre que revient la tâche d’émettre, de signer et de notifier les ordres de service à l’entrepreneur. Il joue également un rôle de coordonnateur et, notamment, il organise les réunions de chantier et tient le registre de chantier.

Mais une direction efficace des travaux nécessite que les interventions du maître d’œuvre et du maître d’ouvrage soient nettement distinguées.

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Appréhender la répartition des interventions entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre dans la direction des travaux

La répartition des interventions entre le maître d’œuvre et son maître d’ouvrage est strictement encadrée par les textes. Il convient de la respecter car cela peut avoir des conséquences juridiques non négligeables, notamment en ce qui concerne la validité des consignes...

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