Diriger les travaux

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Mise à jour le 24 août 2023 | Référence : 9310

L'essentiel par l'éditeur

La répartition des rôles entre maître d'ouvrage et maître d'œuvre est cruciale dans la direction des travaux, avec des implications juridiques importantes. Le maître d'œuvre ne peut modifier les prestations sans autorisation. Les ordres de service doivent être respectés, sauf exceptions. Les réunions de chantier sont essentielles pour la coordination et la communication. Le journal de chantier, tenu par le maître d'œuvre, centralise les informations et sert de preuve en cas de litige.

  • Quelle est la répartition des responsabilités entre le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre ?
  • Quelles sont les obligations liées aux ordres de service dans un marché de travaux ?
  • Comment organiser efficacement les réunions de chantier ?
1.

Appréhender la répartition des interventions entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre dans la direction des travaux

La répartition des interventions entre le maître d’œuvre et son maître d’ouvrage est strictement encadrée par les textes. Il convient de la respecter car cela peut avoir des conséquences juridiques non négligeables, notamment en ce qui concerne la validité des consignes qui seront données aux exécutants.

À titre d’exemple, le maître d’œuvre ne peut intervenir pour modifier les prestations ou les matériaux, ou ordonner des travaux supplémentaires. Il s’agit en effet de modifier les stipulations des marchés de travaux, qui sont signés entre le maître d’ouvrage et les entrepreneurs, et c’est donc au maître d’ouvrage que revient cette prérogative.

Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, le CCAG-MOE, issu de l’ arrêté du 30 mars 2021 prévoit, dans son article 14, que le maître d..

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