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L'essentiel par l'éditeur
Le contrat de maîtrise d'œuvre se compose de pièces contractuelles essentielles, telles que le CCAP et le CCTP, qui définissent les conditions administratives et techniques. Le modèle de marché public, mis à jour en 2023, modernise le cadre contractuel avec des mécanismes comme le BIM et renforce la transparence. L'acte d'engagement, crucial pour l'échange des consentements, doit être signé par le candidat retenu. Les marchés de maîtrise d'œuvre nécessitent un contrat écrit, même pour les MAPA au-dessus de 25 000 € HT.
Les cahiers des charges comprennent des documents généraux par nature de prestation et des documents particuliers propres à chaque marché.
Les documents généraux comme les documents particuliers se subdivisent entre les pièces techniques, qui définissent la prestation, et les pièces administratives, qui fixent les conditions d’exécution de cette prestation.
Les pièces constitutives du marché sont :
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