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L'essentiel par l'éditeur
L'analyse des offres avec variantes dans les marchés publics repose sur le respect strict des exigences du Code de la commande publique. Les variantes doivent être autorisées par le pouvoir adjudicateur et respecter les conditions de présentation définies. Les offres de base et les variantes sont évaluées selon les mêmes critères pour garantir l'équité. L'acheteur doit indiquer clairement dans l'avis de consultation si les variantes sont autorisées et en définir les exigences minimales.
La recevabilité formelle d’une offre avec variante est conditionnée par le respect de trois exigences posées par l’ article R. 2151-8 du Code de la commande publique relatif aux marchés publics.
La présentation d’offres avec variantes doit tout d’abord avoir été autorisée par le pouvoir adjudicateur. Toute variante présentée sans avoir été autorisée ne peut être prise en compte dans l’analyse et doit donc être rejetée (ex. : lorsque le nombre de variantes proposées dépasse le nombre autorisé).
Il convient à cet égard de distinguer le régime des procédures formalisées et celui des procédures adaptées :
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